Chiudi Menù
Regione Autonoma della Sardegna Regione Autonoma della Sardegna Regione Autonoma della Sardegna Regione Autonoma della Sardegna
Regione Sardegna
Seguici su
Cerca Cerca nel sito

Risultati Ricerca

Risultati di Ricerca

Risultati: 1-12 di 377702

Modifica la ricerca

Filtri attivi:

Simili a: \5!: Theorie generale des contrats de l'administration. 2, Remuneration du contractant, remuneration du concessionnaire de service public (taxes, subvention, garantie d'interet, etc.), prix dans les marches de travaux publics et de fournituires
Categoria: Testo
\6!: Theorie generale des contrats de l'administration. 3, Sanctions des obligations contractuelles (concession, travaux publics, fournitures), fin des contrats administratifs, expiration de la concession de service public, rachat de la concession
Testo
\6!: Theorie generale des contrats de l'administration. 3, Sanctions des obligations contractuelles (concession, travaux publics, fournitures), fin des contrats administratifs, expiration de la concession de service public, rachat de la concession

Jèze, Gaston

2: La notion de service public; les individus au service public; le statut des agents publics
Testo
2: La notion de service public; les individus au service public; le statut des agents publics

Jèze, Gaston

4: Théorie generale des contrats de l'administration : première partie: Formation, exécution des contrats
Testo
4: Théorie generale des contrats de l'administration : première partie: Formation, exécution des contrats

Jèze, Gaston

Les contrats administratifs de l'Etat, des départements, des communes et des établissements publics
Testo
Les contrats administratifs de l'Etat, des départements, des communes et des établissements publics

Jèze, Gaston

[BLe role general de la geologie dans les travaux d'interet public
Testo
[BLe role general de la geologie dans les travaux d'interet public

Calembert, Léon

[BLe role general de la geologie dans les travaux d'interet public
Testo
[BLe role general de la geologie dans les travaux d'interet public

Calembert, Léon

Technique de la remuneration du travail
Testo
Technique de la remuneration du travail

Dumont, Jacques <1923- >

3: Le fonctionnement des services publics : situation des agents publics et des individus vis-a-vis des services publics, theories generales sur la colaboration des particuliers au fonctionnement des services publics, les contrats administratifs
Testo
3: Le fonctionnement des services publics : situation des agents publics et des individus vis-a-vis des services publics, theories generales sur la colaboration des particuliers au fonctionnement des services publics, les contrats administratifs

Jèze, Gaston

Les contrats de travaux et de fournitures de l'administration dans le marche commun
Testo
Les contrats de travaux et de fournitures de l'administration dans le marche commun

Hainaut, J.-P.

Theorie et pratique de l'art de l'ingenieur du constructeur de machines et de l'entrepreneur de travaux publics
Testo
Theorie et pratique de l'art de l'ingenieur du constructeur de machines et de l'entrepreneur de travaux publics

Vigreux, Leon

Le droit administratif de l'expropriation et des marches de travaux publics
Testo
Le droit administratif de l'expropriation et des marches de travaux publics

Allard, Ren

Le chantier de batiment et de travaux publics : organisation rationnelle, le chantier mecanise outils et engins, les chantiers specialises etude du chantier, exploitation, prix de revient
Testo
Le chantier de batiment et de travaux publics : organisation rationnelle, le chantier mecanise outils et engins, les chantiers specialises etude du chantier, exploitation, prix de revient

Zignoli, Vittorio

1 2 3

Filtra Risultati

Chiudi

Argomenti

Indietro Avanti