Sardegna Cultura - Premier rapport de la Commission au Conseil sur le fonctionnement du système commun de la taxe sur la valeur ajoutée présenté conformément à l'article 34 de la sixième directive (77/388/CEE) du 17 mai 1977) : COM(83) 426 final, Bruxelles, le 14 septembre 1983

Category

Testo

Nature

Monografia

Title

Premier rapport de la Commission au Conseil sur le fonctionnement du système commun de la taxe sur la valeur ajoutée présenté conformément à l'article 34 de la sixième directive (77/388/CEE) du 17 mai 1977) : COM(83) 426 final, Bruxelles, le 14 septembre 1983

Names

Commissione delle comunità europee

Description

Premier rapport de la Commission au Conseil sur le fonctionnement du système commun de la taxe sur la valeur ajoutée présenté conformément à l'article 34 de la sixième directive (77/388/CEE) du 17 mai 1977) : COM(83) 426 final, Bruxelles, le 14 septembre 1983 / Commission des Communautés européennes

Physical description

94 p. ; 30 cm.

Standard numbers

ISBN: 9282545539

Date

1984

Place of publication

Luxembourg

Village

LUSSEMBURGO

Tongue

FRANCESE

Source

Biblioteche SBN Sardegna

ID

IT\ICCU\PUV\0732873

Resources links

http://id.sbn.it/bid/PUV0732873

Premier rapport de la Commission au Conseil sur le fonctionnement du système commun de la taxe sur la valeur ajoutée présenté conformément à l'article 34 de la sixième directive (77/388/CEE) du 17 mai 1977) : COM(83) 426 final, Bruxelles, le 14 septembre 1983

Tag

Breche : commission prison-répression

Breche : commission prison-répression

Rapport sur la mise en oeuvre de la charte europeenne des petites entreprises : Communication de la commission au conseil et au parlement europeen

L'état solide : 9. Conseil de physique, tenue a l'Université libre de Bruxelles du 25 au 29 septembre 1951

Final fantasy

Saint Louis Blues : un transport en commun

Com defeito de fabricaçao

Serenades K. 375, K. 388 [384a)

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Premier rapport de la Commission au Conseil sur le fonctionnement du système commun de la taxe sur la valeur ajoutée présenté conformément à l'article 34 de la sixième directive (77/388/CEE) du 17 mai 1977) : COM(83) 426 final, Bruxelles, le 14 septembre 1983

Tag

Breche : commission prison-répression

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Rapport sur la mise en oeuvre de la charte europeenne des petites entreprises : Communication de la commission au conseil et au parlement europeen

L'état solide : 9. Conseil de physique, tenue a l'Université libre de Bruxelles du 25 au 29 septembre 1951

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