Sardegna Cultura - Premier rapport de la Commission au Conseil sur le fonctionnement du système commun de la taxe sur la valeur ajoutée présenté conformément à l'article 34 de la sixième directive (77/388/CEE) du 17 mai 1977) : COM(83) 426 final, Bruxelles, le 14 septembre 1983

Categoria

Testo

Natura

Monografia

Titolo

Premier rapport de la Commission au Conseil sur le fonctionnement du système commun de la taxe sur la valeur ajoutée présenté conformément à l'article 34 de la sixième directive (77/388/CEE) du 17 mai 1977) : COM(83) 426 final, Bruxelles, le 14 septembre 1983

Nomi

Commissione delle comunità europee

Descrizione

Premier rapport de la Commission au Conseil sur le fonctionnement du système commun de la taxe sur la valeur ajoutée présenté conformément à l'article 34 de la sixième directive (77/388/CEE) du 17 mai 1977) : COM(83) 426 final, Bruxelles, le 14 septembre 1983 / Commission des Communautés européennes

Descrizione Fisica

94 p. ; 30 cm.

Numeri Standard

ISBN: 9282545539

Data

1984

Luogo di pubblicazione

Luxembourg

Paese

LUSSEMBURGO

Lingua

FRANCESE

Fonte

Biblioteche SBN Sardegna

ID

IT\ICCU\PUV\0732873

Link Risorse

http://id.sbn.it/bid/PUV0732873

Premier rapport de la Commission au Conseil sur le fonctionnement du système commun de la taxe sur la valeur ajoutée présenté conformément à l'article 34 de la sixième directive (77/388/CEE) du 17 mai 1977) : COM(83) 426 final, Bruxelles, le 14 septembre 1983

Tag

Breche : commission prison-répression

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Rapport sur la mise en oeuvre de la charte europeenne des petites entreprises : Communication de la commission au conseil et au parlement europeen

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Premier rapport de la Commission au Conseil sur le fonctionnement du système commun de la taxe sur la valeur ajoutée présenté conformément à l'article 34 de la sixième directive (77/388/CEE) du 17 mai 1977) : COM(83) 426 final, Bruxelles, le 14 septembre 1983

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