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Second rapport sur le programme de l'utilisation rationelle de l'energie : proposition de directive et recommandetions du conseil

Commissione delle comunità europee

Second rapport sur le programme de l'utilisation rationelle de l'energie : proposition de directive et recommandetions du conseil

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Kategorie

Testo

Natur

Monografia

Titel

Second rapport sur le programme de l'utilisation rationelle de l'energie : proposition de directive et recommandetions du conseil

Namen

[Autore] Commissione delle comunità europee

Beschreibung

Second rapport sur le programme de l'utilisation rationelle de l'energie : proposition de directive et recommandetions du conseil

Physische Beschreibung

143 p. ; 23 cm .

Datum

1977

Ort der Veröffentlichung

Bruxelles

Dorf

BELGIO

Zunge

FRANCESE

Quelle

Biblioteche SBN Sardegna

ID

IT\ICCU\SBL\0669299

Ressourcenverbindungen

http://id.sbn.it/bid/SBL0669299

Etikett

Bilder

IV.e Feuille / Avec Privilege du Roy à Marseille / Chez Joseph Roux Hydrographe du Roy / sur le Porte à S.t Jean 1764, in Carte de la Mer Mediterranee en Douze Feuilles. Dediée a M.r le Duc de Choiseul Colonel General des Suisses et Grisons, Ministre de la Guerre et de la Marine. Par son très humble Serviteur Joseph Roux Hydrographe du Roy, sur le port a S. t. Jean, a Marseille. Avec Privilege du Roy

IV.e Feuille / Avec Privilege du Roy à Marseille / Chez Joseph Roux Hydrographe du Roy / sur le Porte à S.t Jean 1764, in Carte de la Mer Mediterranee en Douze Feuilles. Dediée a M.r le Duc de Choiseul Colonel General des Suisses et Grisons, Ministre de la Guerre et de la Marine. Par son très humble Serviteur Joseph Roux Hydrographe du Roy, sur le port a S. t. Jean, a Marseille. Avec Privilege du Roy

IV.e Feuille / Avec Privilege du Roy à Marseille / Chez Joseph Roux Hydrographe du Roy / sur le Porte à S.t Jean 1764, in Carte de la Mer Mediterranee en Douze Feuilles. Dediée a M.r le Duc de Choiseul Colonel General des Suisses et Grisons, Ministre de la Guerre et de la Marine. Par son très humble Serviteur Joseph Roux Hydrographe du Roy, sur le port a S. t. Jean, a Marseille. Avec Privilege du Roy

IV.e Feuille / Avec Privilege du Roy à Marseille / Chez Joseph Roux Hydrographe du Roy / sur le Porte à S.t Jean 1764, in Carte de la Mer Mediterranee en Douze Feuilles. Dediée a M.r le Duc de Choiseul Colonel General des Suisses et Grisons, Ministre de la Guerre et de la Marine. Par son très humble Serviteur Joseph Roux Hydrographe du Roy, sur le port a S. t. Jean, a Marseille. Avec Privilege du Roy

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Texte

Premier rapport periodique sur le programme de l'utilisation rationelle de l'energie (periode 1975) et recommandations du Conseil

Premier rapport periodique sur le programme de l'utilisation rationelle de l'energie (periode 1975) et recommandations du Conseil

Autor : Commissione delle comunità europee

Jahr : 1977

Premier rapport de la Commission au Conseil sur le fonctionnement du système commun de la taxe sur la valeur ajoutée présenté conformément à l'article 34 de la sixième directive (77/388/CEE) du 17 mai 1977) : COM(83) 426 final, Bruxelles, le 14 septembre 1983

Premier rapport de la Commission au Conseil sur le fonctionnement du système commun de la taxe sur la valeur ajoutée présenté conformément à l'article 34 de la sixième directive (77/388/CEE) du 17 mai 1977) : COM(83) 426 final, Bruxelles, le 14 septembre 1983

Jahr : 1984

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