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Second rapport sur le programme de l'utilisation rationelle de l'energie : proposition de directive et recommandetions du conseil

Commissione delle comunità europee

Second rapport sur le programme de l'utilisation rationelle de l'energie : proposition de directive et recommandetions du conseil

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Nature

Monografia

Title

Second rapport sur le programme de l'utilisation rationelle de l'energie : proposition de directive et recommandetions du conseil

Names

[Autore] Commissione delle comunità europee

Description

Second rapport sur le programme de l'utilisation rationelle de l'energie : proposition de directive et recommandetions du conseil

Physical description

143 p. ; 23 cm .

Date

1977

Place of publication

Bruxelles

Village

BELGIO

Tongue

FRANCESE

Source

Biblioteche SBN Sardegna

ID

IT\ICCU\SBL\0669299

Resources links

http://id.sbn.it/bid/SBL0669299

Tag

Images

IV.e Feuille / Avec Privilege du Roy à Marseille / Chez Joseph Roux Hydrographe du Roy / sur le Porte à S.t Jean 1764, in Carte de la Mer Mediterranee en Douze Feuilles. Dediée a M.r le Duc de Choiseul Colonel General des Suisses et Grisons, Ministre de la Guerre et de la Marine. Par son très humble Serviteur Joseph Roux Hydrographe du Roy, sur le port a S. t. Jean, a Marseille. Avec Privilege du Roy

IV.e Feuille / Avec Privilege du Roy à Marseille / Chez Joseph Roux Hydrographe du Roy / sur le Porte à S.t Jean 1764, in Carte de la Mer Mediterranee en Douze Feuilles. Dediée a M.r le Duc de Choiseul Colonel General des Suisses et Grisons, Ministre de la Guerre et de la Marine. Par son très humble Serviteur Joseph Roux Hydrographe du Roy, sur le port a S. t. Jean, a Marseille. Avec Privilege du Roy

IV.e Feuille / Avec Privilege du Roy à Marseille / Chez Joseph Roux Hydrographe du Roy / sur le Porte à S.t Jean 1764, in Carte de la Mer Mediterranee en Douze Feuilles. Dediée a M.r le Duc de Choiseul Colonel General des Suisses et Grisons, Ministre de la Guerre et de la Marine. Par son très humble Serviteur Joseph Roux Hydrographe du Roy, sur le port a S. t. Jean, a Marseille. Avec Privilege du Roy

IV.e Feuille / Avec Privilege du Roy à Marseille / Chez Joseph Roux Hydrographe du Roy / sur le Porte à S.t Jean 1764, in Carte de la Mer Mediterranee en Douze Feuilles. Dediée a M.r le Duc de Choiseul Colonel General des Suisses et Grisons, Ministre de la Guerre et de la Marine. Par son très humble Serviteur Joseph Roux Hydrographe du Roy, sur le port a S. t. Jean, a Marseille. Avec Privilege du Roy

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Texts

Premier rapport periodique sur le programme de l'utilisation rationelle de l'energie (periode 1975) et recommandations du Conseil

Premier rapport periodique sur le programme de l'utilisation rationelle de l'energie (periode 1975) et recommandations du Conseil

Author : Commissione delle comunità europee

Year : 1977

Premier rapport de la Commission au Conseil sur le fonctionnement du système commun de la taxe sur la valeur ajoutée présenté conformément à l'article 34 de la sixième directive (77/388/CEE) du 17 mai 1977) : COM(83) 426 final, Bruxelles, le 14 septembre 1983

Premier rapport de la Commission au Conseil sur le fonctionnement du système commun de la taxe sur la valeur ajoutée présenté conformément à l'article 34 de la sixième directive (77/388/CEE) du 17 mai 1977) : COM(83) 426 final, Bruxelles, le 14 septembre 1983

Year : 1984

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