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Troisième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le controle de l'application du droit communautaire de l'environnement : janvier 2000 à décembre 2001

Troisième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le controle de l'application du droit communautaire de l'environnement : janvier 2000 à décembre 2001

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Testo

Natur

Monografia

Titel

Troisième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le controle de l'application du droit communautaire de l'environnement : janvier 2000 à décembre 2001

Namen

Commissione delle comunità europee

Beschreibung

Troisième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le controle de l'application du droit communautaire de l'environnement : janvier 2000 à décembre 2001 / Commission des Communautés européennes

Physische Beschreibung

126 p. ; 30 cm

Notiz

Nel front.: Document de travail des services de la Commission.

Standardzahlen

ISBN: 9289439009

Datum

2002

Ort der Veröffentlichung

Luxembourg

Dorf

LUSSEMBURGO

Zunge

FRANCESE

Quelle

Biblioteche SBN Sardegna

ID

IT\ICCU\PUV\0909203

Ressourcenverbindungen

http://id.sbn.it/bid/PUV0909203

Etikett

Bilder

Plan / de la Rade d'Arsachena / dans les Îles de la Madelaine en Sardaigne. / Levé en 1822, / Par M r Hell Capitaine de Frégate / Secondé par MM T. Deloffre et A. é Mathieu Lieutenants de Vaisseau / A. T Allègre et E. Lapierre Enseignes de Vaisseau. / Publié par ordre du Roi, / Sous le Ministère de S.E.M.le Marquis De Clermont-Tonnerre, / Pair de France, Secrétaire d'Etat au Département de la Marine et des Colonies. / Au Depôt-général de la Marine / en 1824, tavola n. 104

Plan / de la Rade d'Arsachena / dans les Îles de la Madelaine en Sardaigne. / Levé en 1822, / Par M r Hell Capitaine de Frégate / Secondé par MM T. Deloffre et A. é Mathieu Lieutenants de Vaisseau / A. T Allègre et E. Lapierre Enseignes de Vaisseau. / Publié par ordre du Roi, / Sous le Ministère de S.E.M.le Marquis De Clermont-Tonnerre, / Pair de France, Secrétaire d'Etat au Département de la Marine et des Colonies. / Au Depôt-général de la Marine / en 1824, tavola n. 104

IV.e Feuille / Avec Privilege du Roy à Marseille / Chez Joseph Roux Hydrographe du Roy / sur le Porte à S.t Jean 1764, in Carte de la Mer Mediterranee en Douze Feuilles. Dediée a M.r le Duc de Choiseul Colonel General des Suisses et Grisons, Ministre de la Guerre et de la Marine. Par son très humble Serviteur Joseph Roux Hydrographe du Roy, sur le port a S. t. Jean, a Marseille. Avec Privilege du Roy

IV.e Feuille / Avec Privilege du Roy à Marseille / Chez Joseph Roux Hydrographe du Roy / sur le Porte à S.t Jean 1764, in Carte de la Mer Mediterranee en Douze Feuilles. Dediée a M.r le Duc de Choiseul Colonel General des Suisses et Grisons, Ministre de la Guerre et de la Marine. Par son très humble Serviteur Joseph Roux Hydrographe du Roy, sur le port a S. t. Jean, a Marseille. Avec Privilege du Roy

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Texte

Première étude annuelle sur la mise en oeuvre et le controle de l'application du droit communautaire de l'environnement : octobre 1996 à décembre 1997

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Jahr : 1999

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