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Troisième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le controle de l'application du droit communautaire de l'environnement : janvier 2000 à décembre 2001

Troisième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le controle de l'application du droit communautaire de l'environnement : janvier 2000 à décembre 2001

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Naturaleza

Monografia

Título

Troisième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le controle de l'application du droit communautaire de l'environnement : janvier 2000 à décembre 2001

Nombres

Commissione delle comunità europee

Descripción

Troisième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le controle de l'application du droit communautaire de l'environnement : janvier 2000 à décembre 2001 / Commission des Communautés européennes

Descripción física

126 p. ; 30 cm

Nota

Nel front.: Document de travail des services de la Commission.

Números estándar

ISBN: 9289439009

Fecha

2002

Lugar de publicacion

Luxembourg

Aldea

LUSSEMBURGO

Lengua

FRANCESE

Fuente

Biblioteche SBN Sardegna

ID

IT\ICCU\PUV\0909203

Enlaces de recursos

http://id.sbn.it/bid/PUV0909203

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Imágenes

Plan / de la Rade d'Arsachena / dans les Îles de la Madelaine en Sardaigne. / Levé en 1822, / Par M r Hell Capitaine de Frégate / Secondé par MM T. Deloffre et A. é Mathieu Lieutenants de Vaisseau / A. T Allègre et E. Lapierre Enseignes de Vaisseau. / Publié par ordre du Roi, / Sous le Ministère de S.E.M.le Marquis De Clermont-Tonnerre, / Pair de France, Secrétaire d'Etat au Département de la Marine et des Colonies. / Au Depôt-général de la Marine / en 1824, tavola n. 104

Plan / de la Rade d'Arsachena / dans les Îles de la Madelaine en Sardaigne. / Levé en 1822, / Par M r Hell Capitaine de Frégate / Secondé par MM T. Deloffre et A. é Mathieu Lieutenants de Vaisseau / A. T Allègre et E. Lapierre Enseignes de Vaisseau. / Publié par ordre du Roi, / Sous le Ministère de S.E.M.le Marquis De Clermont-Tonnerre, / Pair de France, Secrétaire d'Etat au Département de la Marine et des Colonies. / Au Depôt-général de la Marine / en 1824, tavola n. 104

IV.e Feuille / Avec Privilege du Roy à Marseille / Chez Joseph Roux Hydrographe du Roy / sur le Porte à S.t Jean 1764, in Carte de la Mer Mediterranee en Douze Feuilles. Dediée a M.r le Duc de Choiseul Colonel General des Suisses et Grisons, Ministre de la Guerre et de la Marine. Par son très humble Serviteur Joseph Roux Hydrographe du Roy, sur le port a S. t. Jean, a Marseille. Avec Privilege du Roy

IV.e Feuille / Avec Privilege du Roy à Marseille / Chez Joseph Roux Hydrographe du Roy / sur le Porte à S.t Jean 1764, in Carte de la Mer Mediterranee en Douze Feuilles. Dediée a M.r le Duc de Choiseul Colonel General des Suisses et Grisons, Ministre de la Guerre et de la Marine. Par son très humble Serviteur Joseph Roux Hydrographe du Roy, sur le port a S. t. Jean, a Marseille. Avec Privilege du Roy

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Textos

Première étude annuelle sur la mise en oeuvre et le controle de l'application du droit communautaire de l'environnement : octobre 1996 à décembre 1997

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Año : 1999

Le droit communautaire de l'environnement : mise en oeuvre et perspectives

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