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Simili a: Le nouveau Code de droit canonique : esprit et structures
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Le nouveau Code de Droit canonique : esprit et structures (suite)
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Le mariage dans le nouveau Code de droit canonique et dans la reforme du droit oriental
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La liturgie dans le nouveau Code de droit canonique
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Les laics dans le nouveau Code de droit canonique et au 2. Concile du Vatican
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Thils, Gustave

Le Munus Regendi dans le Code de droit canonique (CIC 83) et le Code des canons des Églises Orientales (CCEO) : de la comparaison à la pastorale
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Le Munus Regendi dans le Code de droit canonique (CIC 83) et le Code des canons des Églises Orientales (CCEO) : de la comparaison à la pastorale

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1: Leurs structures de gouvernement selon le code de droit canonique de 1983
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Le sacrement de mariage dans le Code de droit canonique
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Sanou, Sylvestre

L'activite patrimoniale illicite pour les clercs selon le code de droit canonique (c. 286) : evolution historico-juridique et nouvelles perspectives
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Problèmes actuels de l'affiliation religieuse dans le code de droit canonique de 1983 de l'Église catholique romaine
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Autorite collegiale et personnelle au service de la communion dans les instituts de vie consacree selon le droit canonique : analyse historico-juridique des structures de gouvernement dans la Congregation des Filles du Saint Coeur de Marie
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Introduction et index du nouveau code de droit international
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Les conciles particuliers apres dix ans d'application du Code de droit canonique de 1983
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Les conciles particuliers apres dix ans d'application du Code de droit canonique de 1983
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Un nouveau code pénal pour le futur? : la proposition de la commission de réforme du droit pénal
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Beyer, Jean

Essais de systematisation en droit canonique
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Essais de systematisation en droit canonique
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Gaudemet, Jean

Droit, religion et société dans le Code Théodosien : troisièmes journées d'etude sur le Code Théodosien
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Le mariage en droit canonique oriental
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Dauvillier, Jean

Le droit canonique et la vitalité des communautés nouvelles
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Borras, Alphonse

Code de procedure civile explique par ses motifs et par des exemples et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultes, ainsi que des principales questions que presente le texte, et la definition des termes de droit, et la reproduction des motifs de tous les arrets-principes, suivi d'un formulaire
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Code de procedure civile explique par ses motifs et par des exemples et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultes, ainsi que des principales questions que presente le texte, et la definition des termes de droit, et la reproduction des motifs de tous les arrets-principes, suivi d'un formulaire

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Chronique de droit canonique
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Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France ... par M. Durand de Maillane ... Tome prèmier [-second]
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Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France ... par M. Durand de Maillane ... Tome prèmier [-second]

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Le droit de l'église au service des époux : textes choisis de droits canonique matrimonial en hommage a l'Official de Tournai
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Le droit du proprietaire a la suppression des constructions dans le nouveau code civil suisse
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Nouveau code de procedure civile et code de procedure civile
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La vie consacrée en Église et dans le monde : les "Lineamenta" du 9ème Synode des évêques
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Beyer, Jean

De l'observation des simples conventions en droit canonique : etude suivie De quelques recherches concernant l'influence du principe canonique de l'observation des simples conventions sur le droit coutumier francais
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De l'observation des simples conventions en droit canonique : etude suivie De quelques recherches concernant l'influence du principe canonique de l'observation des simples conventions sur le droit coutumier francais

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Le nouveau code pénal : partie géneral
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Pradel, Jean

Le conseil presbyteral et le conseil diocesain de pastorale dans le nouveau code : evolution doctrinale, contenu de la nouvelle normative et critique prospective
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Histoire du droit civil francais : accompagnee de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques
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Histoire du droit civil Francais : accompagnee de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques
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Viollet, Paul

Reflexions sur la charite' pastorale et le droit canonique
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Reflexions sur la charite' pastorale et le droit canonique
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Histoire du droit civil francais accompagnee de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques
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Le nouveau code penal : enjeux et perspectives
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Inscrire le nouveau dans l'ancien : exégèse intra-biblique et herméneutique de l'innovation
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Entre théologie et droit canonique : l'ermite catholique face à l'obéissance
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Le nouveau code penal francais : textes et contexte
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Le droit international privé: esprit et méthodes : Mélanges en l'honneur de Paul Lagarde
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Partie 1.: Ancien Testament, Nouveau Testament, Dieu le Pere, le Christ, le Saint-Esprit, les Anges et la Vierge
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Bibliothèque royale de Belgique : Cabinet des estampes

Le dol dans la conclusion des actes juridiques : evolution des doctrines et systeme du code canonique
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Le nouveau droit de l'urbanisme
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Eglise et cité : histoire du droit canonique
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Gaudemet, Jean

Personnes punissables et sanctions dans le nouveau code penal francais
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Bouloc, Bernard

Personnes punissables et sanctions dans le nouveau code penal francais
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Bouloc, Bernard

Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]
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Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]

Favard de Langlade, Guillaume Jean : baron

Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France ... par M. Durand de Maillane ... Tome prèmier [-second]. 1
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Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France ... par M. Durand de Maillane ... Tome prèmier [-second]. 1
Le code de droit international prive et la sixieme conference panamericaine
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Travaux de la Commission de reforme du code de commerce et du droit des societes
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Francia : Commission de reforme du code de commerce et du droit des societes

Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 1
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Favard de Langlade, Guillaume Jean : baron

Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 2
Testo
Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 2

Favard de Langlade, Guillaume Jean : baron

Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 3
Testo
Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 3

Favard de Langlade, Guillaume Jean : baron

Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 4
Testo
Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 4

Favard de Langlade, Guillaume Jean : baron

Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 5
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Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 5

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Du nouveau code penal francais : quelques remarques sur sa partie generale
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Pradel, Jean

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Pradel, Jean

Droit des personnes et de famille : code civil suisse et code français comparés
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Bridel, Louis

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Le droit de la reforme des structures industrielles et des economies regionales : les entreprises et les regions francaises devant le Marche Commun
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Le droit de la reforme des structures industrielles et des economies regionales : les entreprises et les regions francaises devant le Marche Commun

Vasseur, Michel

Le nouveau droit du licenciement
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Pélissier, Jean

Melanges de droit canonique
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Fournier, Paul <1853-1935>

Cours de droit francais suivant le code civil
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Duranton, Alexandre

La transaction extrajudiciaire dans le code federal des obligations : these de licence et de doctorat presentee a la faculte de droit de l'Universite de Lausanne
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Monfrini, Henri

Actes du Congres de droit canonique : cinquantenaire de la Faculte de droit caninique, Paris 22-26 avril 1947
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Actes du Congres de droit canonique : cinquantenaire de la Faculte de droit caninique, Paris 22-26 avril 1947

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Premier bilan des chapitres de renouveau
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Beyer, Jean

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Rey-Coquais, Jean-Paul

Domini et Circumcelliones, Code Theodosien, 16, 5, 52 : remarques de grammaire et interrogation sur le sens
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Le nouveau code de procedure penale
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Beyer, Jean

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Lagorgette, Jean

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Code penal : nouveau code penal, ancien code penal
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Francia

Precis de droit criminel : contenant l'explication elementaire de la partie generale du code penal du code d'instruction criminelle et des lois qui ont modifie ces deux codes
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Traite du nouveau droit de la mer
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Nouveau code de la presse : loi du 29 juillet 1881 et ordonnances des 6 mai 1944 et 13 septembre 1945
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Toulemon, Andre

Precis de police judiciaire : selon le nouveau code compare a l'ancien
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Lambert, Louis

Code de procedure civile explique par ses motifs et par des exemples : avec lasolution, sous chaque article, des difficultes ainsi que des principalesquestions que presente le texte, et la definition de tous les termes de droit
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Rogron, Joseph-André <1793-1871>

Secret professionnel et droit au secret dans le droit de la preuve : etude de droit quebecois compare au droit francais et a la Common law
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Baudouin, Jean Louis

L'esprit des institutes de l'empereur Justinien, confere auec les principes du code napoleon; enrichi de notes explicatiues et raisonnees, puisees dans les lois du digeste, du code et dans les nouelles: ... par M. Desquiron, ... Tome premier (-second)
Testo
L'esprit des institutes de l'empereur Justinien, confere auec les principes du code napoleon; enrichi de notes explicatiues et raisonnees, puisees dans les lois du digeste, du code et dans les nouelles: ... par M. Desquiron, ... Tome premier (-second)

Esquiron de Saint-Agnan, Antoine Toussaint : d'

Le nouveau droit du divorce en Allemagne et en France : actes du colloque des 28-29 avril 1978
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Le nouveau droit du divorce en Allemagne et en France : actes du colloque des 28-29 avril 1978
Traite des assurances et des contrats a la grosse d'Emerigon, confere et mis en rapport avec le nouveau Code de commerce et la jurisprudence; suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire; par P.S. Boulay-Paty, (de la Loire-inferieure), ancien depute au Corps legislatif ... Tome premier <- second>. 1
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Traite des assurances et des contrats a la grosse d'Emerigon, confere et mis en rapport avec le nouveau Code de commerce et la jurisprudence; suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire; par P.S. Boulay-Paty, (de la Loire-inferieure), ancien depute au Corps legislatif ... Tome premier <- second>. 1
Traite des assurances et des contrats a la grosse d'Emerigon, confere et mis en rapport avec le nouveau Code de commerce et la jurisprudence; suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire; par P.S. Boulay-Paty, (de la Loire-inferieure), ancien depute au Corps legislatif ... Tome premier <- second>. 2
Testo
Traite des assurances et des contrats a la grosse d'Emerigon, confere et mis en rapport avec le nouveau Code de commerce et la jurisprudence; suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire; par P.S. Boulay-Paty, (de la Loire-inferieure), ancien depute au Corps legislatif ... Tome premier <- second>. 2
Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. 9
Testo
Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. 9

Duvergier, Jean Baptiste

L'esprit des institutes de l'empereur Justinien, confere auec les principes du code napoleon; enrichi de notes explicatiues et raisonnees, puisees dans les lois du digeste, du code et dans les nouelles: ... par M. Desquiron, ... Tome premier (-second). 1
Testo
L'esprit des institutes de l'empereur Justinien, confere auec les principes du code napoleon; enrichi de notes explicatiues et raisonnees, puisees dans les lois du digeste, du code et dans les nouelles: ... par M. Desquiron, ... Tome premier (-second). 1
4: Avant-projet de loi relatifs aux contrats bancaires et au fonds de commerce; deliberations sur le statut des sociétés anonymes et leurs valeurs mobilieres
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4: Avant-projet de loi relatifs aux contrats bancaires et au fonds de commerce; deliberations sur le statut des sociétés anonymes et leurs valeurs mobilieres

Francia : Commission de reforme du code de commerce et du droit des societes

5: Avant-projet de loi relatif au mandat; deliberations sur le transport maritime
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5: Avant-projet de loi relatif au mandat; deliberations sur le transport maritime

Francia : Commission de reforme du code de commerce et du droit des societes

Code des loyers : droit commun, baux ruraux, baux commerciaux, baux d'habitation et professionnels (legislation spéciale) et de la copropriét
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Code des loyers : droit commun, baux ruraux, baux commerciaux, baux d'habitation et professionnels (legislation spéciale) et de la copropriét

Francia

Code civil annote des arrets de la Cour de Cassation et des circulaires ministerielles : avec une Conference des articles basee principalement sur la jurisprudence precede des lois constitutionnelles et suivi de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code
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Code civil annote des arrets de la Cour de Cassation et des circulaires ministerielles : avec une Conference des articles basee principalement sur la jurisprudence precede des lois constitutionnelles et suivi de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code

Francia

L'esprit des institutes de l'empereur Justinien, confere auec les principes du code napoleon; enrichi de notes explicatiues et raisonnees, puisees dans les lois du digeste, du code et dans les nouelles: ... par M. Desquiron, ... Tome premier (-second). 2
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L'esprit des institutes de l'empereur Justinien, confere auec les principes du code napoleon; enrichi de notes explicatiues et raisonnees, puisees dans les lois du digeste, du code et dans les nouelles: ... par M. Desquiron, ... Tome premier (-second). 2
Vers une procédure canonique en matière de déontologie pastorale?
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Schouppe, Jean Pierre

Institutes du droit administratif français, ou éléments du code administratif
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Gerando, G. : de

2: Avant-projet de loi relatif aux commercants, actes de commerce et livres de commerce; delibérations sur le statut des sociétès anonymes et la procédure devant les tribunaux de commerce
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2: Avant-projet de loi relatif aux commercants, actes de commerce et livres de commerce; delibérations sur le statut des sociétès anonymes et la procédure devant les tribunaux de commerce

Francia : Commission de reforme du code de commerce et du droit des societes

1789 : un nouveau droit penal est ne
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Delmas-Saint-Hilaire, Jean-Pierre

1789 : un nouveau droit penal est ne
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Delmas-Saint-Hilaire, Jean-Pierre

La penitence et la peine : theologie, droit canonique, droit penal
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Merle, Roger

L'esprit et le Messie dans le bas-judaisme et le Nouveau Testament
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Chevallier, Max Alain

Dictionnaire de droit canonique. 7.37: Placentin-Privilege paulin
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Dictionnaire de droit canonique. 7.37: Placentin-Privilege paulin
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