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Code de commerce explique par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence ... : suivi d'un formulaire

Rogron, Joseph-André <1793-1871>

Code de commerce explique par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence ... : suivi d'un formulaire
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Nature

Monografia

Title

Code de commerce explique par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence ... : suivi d'un formulaire

Names

[Autore] Rogron, Joseph-André <1793-1871>

Description

Code de commerce explique par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence ... : suivi d'un formulaire / par J.-A. Rogron

Edition

Nouvelle ed., augmentee de la legislation et de la jurisprudence de Belgique ..

Physical description

XI, 328 p. ; 25 cm.

Date

1853

Place of publication

Bruxelles

Village

BELGIO

Tongue

FRANCESE

Source

Biblioteche SBN Sardegna

ID

IT\ICCU\PUV\0479987

Resources links

http://id.sbn.it/bid/PUV0479987
Biblioteca universitaria di Sassari

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A partir des déclarations d'un mythomane, une machination politique et policiere a été monté contre le lieu de vie "Le Coral" dans le Gard, et contre la revue "Possible" à Paris ... / Comité de soutien au Coral

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Year : 1982
L'Italie / par N. de Fer Geographe de / Monseigneur le Dauphin, in Atlas curieux ou Le Monde répresenté dans des cartes genérales et particuliéres du ciel et de la terre divisé tant en ses guaire principales parties que par états et provinces et orné par des plans et descriptions de Villes capitales et Principales et des plus superbes Edifices qui les embellissent (..)

L'Italie / par N. de Fer Geographe de / Monseigneur le Dauphin, in Atlas curieux ou Le Monde répresenté dans des cartes genérales et particuliéres du ciel et de la terre divisé tant en ses guaire principales parties que par états et provinces et orné par des plans et descriptions de Villes capitales et Principales et des plus superbes Edifices qui les embellissent (..)

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Texts

Code de procedure civile explique par ses motifs et par des exemples et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultes, ainsi que des principales questions que presente le texte, et la definition des termes de droit, et la reproduction des motifs de tous les arrets-principes, suivi d'un formulaire

Code de procedure civile explique par ses motifs et par des exemples et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultes, ainsi que des principales questions que presente le texte, et la definition des termes de droit, et la reproduction des motifs de tous les arrets-principes, suivi d'un formulaire

Author : Rogron, Joseph-André <1793-1871>

Year : 1845
Code civil expliqué par ses motifs, par ses exemples, et par la jurisprudence ... : suivi d'un formulaire ...

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Author : Rogron, Joseph-André <1793-1871>

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