Revenir

Les contrats administratifs de l'Etat, des départements, des communes et des établissements publics

Jèze, Gaston

Information

Vous pouvez le trouver dans

Catégorie

Testo

Nature

Monografia

Titre

Les contrats administratifs de l'Etat, des départements, des communes et des établissements publics

Des noms

[Autore] Jèze, Gaston

Description

Les contrats administratifs de l'Etat, des départements, des communes et des établissements publics / par Gaston Jèze

Description physique

4 v. ; 26 cm.

Date

1927-1936

Place de publication

Paris

Village

FRANCIA

Langue

FRANCESE

Source

Biblioteche SBN Sardegna

IT\ICCU\MIL\0484845

Liens de ressources

http://id.sbn.it/bid/MIL0484845

Étiqueter

Images

Pour l'autogestion des communes libertaires federees du balai les politiciens!

Année : 1982

Pour l'autogestion des communes libertaires federees du balai les politiciens!

Année : 1982

Résultats 2 de 26914

Voir tout

Des textes

3: Le fonctionnement des services publics : situation des agents publics et des individus vis-a-vis des services publics, theories generales sur la colaboration des particuliers au fonctionnement des services publics, les contrats administratifs

Auteur : Jèze, Gaston

Année : 1926

$\6!: Theorie generale des contrats de l'administration. 3, Sanctions des obligations contractuelles (concession, travaux publics, fournitures), fin des contrats administratifs, expiration de la concession de service public, rachat de la concession$

\6!: Theorie generale des contrats de l'administration. 3, Sanctions des obligations contractuelles (concession, travaux publics, fournitures), fin des contrats administratifs, expiration de la concession de service public, rachat de la concession

Auteur : Jèze, Gaston

Année : 1936

Résultats 2 de 2186446

Voir tout

Vidéo

Des yeux plus grands que les oreilles

Année : 1989

Zone des basiliques de Cornus

Résultats 2 de 69718

Voir tout

l\'audio

[1]: Notions d'anatomie et de physiologie soins a donner aux malades : Les medicaments soins concernant les maladies des differents appareils

Année : 1952

Les musiciens de Provence : l'arte des flûtes provençales

Année : 1990

Résultats 2 de 24197

Voir tout

commentaires

Chargez les autres

Écrire un commentaire

Envoyer

Sardaigne

Les contrats administratifs de l'Etat, des départements, des communes et des établissements publics

Étiqueter

Pour l'autogestion des communes libertaires federees du balai les politiciens!

Pour l'autogestion des communes libertaires federees du balai les politiciens!

3: Le fonctionnement des services publics : situation des agents publics et des individus vis-a-vis des services publics, theories generales sur la colaboration des particuliers au fonctionnement des services publics, les contrats administratifs

\6!: Theorie generale des contrats de l'administration. 3, Sanctions des obligations contractuelles (concession, travaux publics, fournitures), fin des contrats administratifs, expiration de la concession de service public, rachat de la concession

Des yeux plus grands que les oreilles

Zone des basiliques de Cornus

[1]: Notions d'anatomie et de physiologie soins a donner aux malades : Les medicaments soins concernant les maladies des differents appareils

Les musiciens de Provence : l'arte des flûtes provençales

commentaires