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Categoría: Testo
Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives a son autorité sur les actes et les droits antérieurs a sa promulgation; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses legislations sur chacune des materies qui sont traitees, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le code; par Chabot de l'Allier, ... Tome premier [-second]. 2
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Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives a son autorité sur les actes et les droits antérieurs a sa promulgation; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses legislations sur chacune des materies qui sont traitees, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le code; par Chabot de l'Allier, ... Tome premier [-second]. 2
Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives a son autorité sur les actes et les droits antérieurs a sa promulgation; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses legislations sur chacune des materies qui sont traitees, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le code; par Chabot de l'Allier, ... Tome premier [-second]
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Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives a son autorité sur les actes et les droits antérieurs a sa promulgation; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses legislations sur chacune des materies qui sont traitees, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le code; par Chabot de l'Allier, ... Tome premier [-second]

Chabot, Georges Antoine

Code d'instruction criminelle, édition conforme a l'édition originale de l'imprimerie impériale, suivi des motifs exposés par les conseillers d'Etat, es des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif, sur chacune des lois qui composent le Code. Avec une table alphabétique et raisonnée, qui réunit sur chacque matière toutes les dispositions relatives ...
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Code d'instruction criminelle, édition conforme a l'édition originale de l'imprimerie impériale, suivi des motifs exposés par les conseillers d'Etat, es des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif, sur chacune des lois qui composent le Code. Avec une table alphabétique et raisonnée, qui réunit sur chacque matière toutes les dispositions relatives ...

Francia

Recueil complete des discours prononces lors de la presentation du Code civil, par les diverses orateurs du Conseil d'etat et du Tribunat, et discussion particuliere ...
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Recueil complete des discours prononces lors de la presentation du Code civil, par les diverses orateurs du Conseil d'etat et du Tribunat, et discussion particuliere ...
Manuel lexique, ou Dictionnaire portatif des mots françois dont la signification n'est pas familiere a tout le monde. Ouvrage fort utile a ceux qui ne sont pas versés dans les langues anciennes et modernes, et dans toutes les connoissances qui s'acquierent par l'etude et le travail; pour donner aux mots leur sens juste & exact, dans la lecture, dans le langage & dans le style: recueilli des explications de divers auteurs
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Manuel lexique, ou Dictionnaire portatif des mots françois dont la signification n'est pas familiere a tout le monde. Ouvrage fort utile a ceux qui ne sont pas versés dans les langues anciennes et modernes, et dans toutes les connoissances qui s'acquierent par l'etude et le travail; pour donner aux mots leur sens juste & exact, dans la lecture, dans le langage & dans le style: recueilli des explications de divers auteurs

Prévost, Antoine François

Manuel lexique, ou Dictionnaire portatif des mots françois dont la signification n'est pas familiere a tout le monde. Ouvrage fort utile a ceux qui ne sont pas versés dans les langues anciennes et modernes, et dans toutes les connoissances qui s'acquierent par l'etude et le travail; pour donner aux mots leur sens juste & exact, dans la lecture, dans le langage & dans le style: recueilli des explications de divers auteurs. 1
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Manuel lexique, ou Dictionnaire portatif des mots françois dont la signification n'est pas familiere a tout le monde. Ouvrage fort utile a ceux qui ne sont pas versés dans les langues anciennes et modernes, et dans toutes les connoissances qui s'acquierent par l'etude et le travail; pour donner aux mots leur sens juste & exact, dans la lecture, dans le langage & dans le style: recueilli des explications de divers auteurs. 1
Essai sur les traces anciennes du caractère des italiens modernes, des siciliens, des sardes et des corses; suivi d'un coup-d'oeil sur le tableau historique, statistique et moral de la Haute-Italie; dédié a son Altesse Imperiale et Royale, le prince Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, ... par Ch. Denina ...
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Essai sur les traces anciennes du caractère des italiens modernes, des siciliens, des sardes et des corses; suivi d'un coup-d'oeil sur le tableau historique, statistique et moral de la Haute-Italie; dédié a son Altesse Imperiale et Royale, le prince Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, ... par Ch. Denina ...

Denina, Carlo

Code international du travail redige sur la base comparative de toutes les legislations du monde harmonisees avec les dispositions des conventions internationales du travail
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Code international du travail redige sur la base comparative de toutes les legislations du monde harmonisees avec les dispositions des conventions internationales du travail

Cosentini, Francesco

Tableau des droits inscrits au tarif des douanes : taxe sur le chiffre d'affaires et taxe de luxe sur les produits importés
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Tableau des droits inscrits au tarif des douanes : taxe sur le chiffre d'affaires et taxe de luxe sur les produits importés
Les codes des codes ou les vingt codes, composés des chartre de 1830, code civil, code de procedure, code de commerce, code d'instr. criminel., code penal, code forestier, code de la peche fluvi., code rural, code du garde nation., code municipal, code electoral, code sur l'instruction, code sur les associat, code sur la presse, code sur le théatres, code du contribuable, code sur les détenteurs d'armes; code sur la compétence, code sur les crieurs publics ...
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Les codes des codes ou les vingt codes, composés des chartre de 1830, code civil, code de procedure, code de commerce, code d'instr. criminel., code penal, code forestier, code de la peche fluvi., code rural, code du garde nation., code municipal, code electoral, code sur l'instruction, code sur les associat, code sur la presse, code sur le théatres, code du contribuable, code sur les détenteurs d'armes; code sur la compétence, code sur les crieurs publics ...
Code des délits et des peines, édition conforme a l'édition originale du Bulletin des lois; précédé de l'exposé des motifs par de chacune des lois qui composent ce code ..., et suivi avec une table alphabétique des matières ...
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Code des délits et des peines, édition conforme a l'édition originale du Bulletin des lois; précédé de l'exposé des motifs par de chacune des lois qui composent ce code ..., et suivi avec une table alphabétique des matières ...
Tableau des droits d'entrée et de sortie inscrits au tarif des douanes avec indication des coefficients de majoration et des droits résultant des Conventions Commerciales conclues avec les pays étrangers : taxe sur le chiffre d'affaires et taxe de luxe sur les produits importées
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Tableau des droits d'entrée et de sortie inscrits au tarif des douanes avec indication des coefficients de majoration et des droits résultant des Conventions Commerciales conclues avec les pays étrangers : taxe sur le chiffre d'affaires et taxe de luxe sur les produits importées
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