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Code civil annoté. 3: (art. 1168 a 1581)
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Francia

Code civil annote. Supplement. 2: (Art. 711 a 1386)
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Francia

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Baudry-Lacantinerie, Gabriel

Code civil portugais du 1er Juillet 1867
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Code civil portugais du 1er Juillet 1867

Regno del Portogallo

2. : [Code de commerce annoté, Code de Procedure civile, Code penal, Code d'Instruction criminelle]
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2. : [Code de commerce annoté, Code de Procedure civile, Code penal, Code d'Instruction criminelle]
Code civil annote. Supplement. 2: (art. 1165 a 2281)
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Code de la construction et de l'habitation : commenté et annoté :
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Code civil annote. Supplement. 1: (art. 1 a 1164)
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Code de procédure civile : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence :avec renvois aux publications Dalloz
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Francia

3: Code annoté du divorce et de la séparation de corps, article par article
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Coulon, Henri

Code civil annote. Supplement. 1: (Art. 1 a 710)
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Le Code penal belge appliqué : ˆsupplement et le ‰Code de procédure pénale appliquè et annot
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Le Code penal belge appliqué : ˆsupplement et le ‰Code de procédure pénale appliquè et annot
Droit civil : des obligations penales (art. 1226 a 1233 du code civil)
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Droit civil : des obligations penales (art. 1226 a 1233 du code civil)

Engelhard, Louis Maurice

Code d'instruction criminelle autrichien
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Code d'instruction criminelle autrichien

Austria-Ungheria

Code de procédure civile : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux ouvrages de Dalloz
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Code de procédure civile : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux ouvrages de Dalloz

Francia

Code de procédure criminelle espagnol (14 septembre 1882)
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Code de procédure criminelle espagnol (14 septembre 1882)

Spagna

Code civil annote. Supplement. 3: (Art. 1165-2281)
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Code civil annote. Supplement. 3: (Art. 1165-2281)
Code pénal des Pays-Bas (3 mars 1881)
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Code pénal des Pays-Bas (3 mars 1881)

Olanda

Le Code civil allemand et le code civil francais compares entre eux
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Le Code civil allemand et le code civil francais compares entre eux

Barre, Ernest

Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 2
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 2
2: Des successions et des liberalites
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2: Des successions et des liberalites

Commission de reforme du code civil

3: Art. 1387 a 2281
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3: Art. 1387 a 2281

Baudry-Lacantinerie, Gabriel

Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. Tome 10
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. Tome 10
None. 3: Art. 1387 a 2281
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None. 3: Art. 1387 a 2281

Baudry-Lacantinerie, Gabriel

None. 3: Art. 1387 a 2281
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None. 3: Art. 1387 a 2281

Baudry-Lacantinerie, Gabriel

Cours de droit francais suivant le code civil. 2
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Cours de droit francais suivant le code civil. 2
Annee 1951-1952 : etat civil, obligation alimentaire, autorite des pere et mere, incapacites tenant a l'etat mental
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Annee 1951-1952 : etat civil, obligation alimentaire, autorite des pere et mere, incapacites tenant a l'etat mental

Commission de reforme du code civil

Avant-projet de code civil presente a Monsieur le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice
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Avant-projet de code civil presente a Monsieur le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice

Commission de reforme du code civil

2: Il code civil e conseguenti reazioni
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2: Il code civil e conseguenti reazioni
Code pénal russe ratifié par sa Majesté Impériale le 22 mars 1903 : précédé d'un oukase impérial et d'un avis du Conseil d'État
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Code pénal russe ratifié par sa Majesté Impériale le 22 mars 1903 : précédé d'un oukase impérial et d'un avis du Conseil d'État

Russia

Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 1
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 3
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 4
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 5
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 6
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 6
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 7
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 8
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 9
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 10
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 11
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 12
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 12
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 13
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 13
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 14
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 14
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 15
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 15
Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions de détail et les controverses. 1: Art. 1 à 710
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Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions de détail et les controverses. 1: Art. 1 à 710
Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 2
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code. 2
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil ...
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil ...

Fenet, Pierre-Antoine

Note sulla proprietà in Francia: 2. Il code civil e conseguenti relazioni
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Note sulla proprietà in Francia: 2. Il code civil e conseguenti relazioni

Todini, Giampiero

Note sulla proprietà in Francia: 2. Il code civil e conseguenti relazioni
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Note sulla proprietà in Francia: 2. Il code civil e conseguenti relazioni

Todini, Giampiero

The civil code and the code of civil procedure of the RSFSR 1964
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The civil code and the code of civil procedure of the RSFSR 1964

Unione Sovietica

Code civil suisse et code civil francais
Testo
Code civil suisse et code civil francais

Bridel, Louis

Praticien francais. En deux parties: la 1.ere donne l'Esprit et la Theorie du Code de procedure, avec les formules. La 2e. en presente l'application et la Jurisprudence. Par les redacteurs de la Jurisprudence du Code civil. Tome premier [-cinquieme]
Testo
Praticien francais. En deux parties: la 1.ere donne l'Esprit et la Theorie du Code de procedure, avec les formules. La 2e. en presente l'application et la Jurisprudence. Par les redacteurs de la Jurisprudence du Code civil. Tome premier [-cinquieme]
Praticien francais. En deux parties: la 1.ere donne l'Esprit et la Theorie du Code de procedure, avec les formules. La 2e. en presente l'application et la Jurisprudence. Par les redacteurs de la Jurisprudence du Code civil. Tome premier [-cinquieme]
Testo
Praticien francais. En deux parties: la 1.ere donne l'Esprit et la Theorie du Code de procedure, avec les formules. La 2e. en presente l'application et la Jurisprudence. Par les redacteurs de la Jurisprudence du Code civil. Tome premier [-cinquieme]
2: (Titre 5. du livre 2. du Code pénal, art. 269 a 321) : infractions des particuliers contre l'ordre public
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2: (Titre 5. du livre 2. du Code pénal, art. 269 a 321) : infractions des particuliers contre l'ordre public
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 2
Testo
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 2
Le droit civil français, suivant l'ordre du code : ouvrage dans lequel on a taché de reunir la theorie a la pratique
Testo
Le droit civil français, suivant l'ordre du code : ouvrage dans lequel on a taché de reunir la theorie a la pratique

Toullier, Charles Bonaventure Marie

Code civil annote. Supplement
Testo
Code civil annote. Supplement
1: Des personnes physiques et de la famille
Testo
1: Des personnes physiques et de la famille

Commission de reforme du code civil

2: Les infractions : (code penal, livre 2., titres 1.-3., art. 101 a 232)
Testo
2: Les infractions : (code penal, livre 2., titres 1.-3., art. 101 a 232)

Belgio

2: Les mois de Hatour et de Kihak
Testo
2: Les mois de Hatour et de Kihak
Traites des contrats aleatoires & du mandat : livre 3., titres 12 du code civil (Articles 1964 a 2010, et Loi du 28 mars 1885)
Testo
Traites des contrats aleatoires & du mandat : livre 3., titres 12 du code civil (Articles 1964 a 2010, et Loi du 28 mars 1885)

Guillouard, Louis <1845-1925>

Traités du prêt, du dépot & du séquestre : livre 3., titres 10. et 11. du code civil
Testo
Traités du prêt, du dépot & du séquestre : livre 3., titres 10. et 11. du code civil

Guillouard, Louis <1845-1925>

Codes allemands : code civil et code de commerce
Testo
Codes allemands : code civil et code de commerce

Germania <Repubblica federale>

Les rapports de commettant a prepose dans l'article 1384 du code civil
Testo
Les rapports de commettant a prepose dans l'article 1384 du code civil

Flour, Jacques

Index du Code civil contenant tous les mots qui figurent dans le texte du Code, accompagnés des références a tous les articles où ils se trouvent et illustrés de citations qui peuvent en éclairer le sens ou l'emploi
Testo
Index du Code civil contenant tous les mots qui figurent dans le texte du Code, accompagnés des références a tous les articles où ils se trouvent et illustrés de citations qui peuvent en éclairer le sens ou l'emploi

Ray, Jean <giurista>

The law of torts : a treatise on the principles of obligations arising from civil wrongs in the common law: to which is added the draft of a code of civil wrongs ...
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The law of torts : a treatise on the principles of obligations arising from civil wrongs in the common law: to which is added the draft of a code of civil wrongs ...

Pollock, Frederick <sir>

Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. 2
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Le droit civil français, suivant l'ordre du Code. 2
Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage danse lequel on a taché de réunir la théorie a la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier Tome Premier (-Treizième). 3
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code, ouvrage danse lequel on a taché de réunir la théorie a la pratique. Par Mr. C. B. M. Toullier Tome Premier (-Treizième). 3
Travaux de la commission de reforme du code civil
Testo
Travaux de la commission de reforme du code civil

Commission de reforme du code civil

vangile de Luc
Testo
vangile de Luc

Delebecque, Édouard

Cours de droit francais suivant le code civil. 13
Testo
Cours de droit francais suivant le code civil. 13
Cours de droit francais suivant le code civil. 14
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Cours de droit francais suivant le code civil. 14
Cours de droit francais suivant le code civil. 15
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Cours de droit francais suivant le code civil. 15
Cours de droit francais suivant le code civil. 16
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Cours de droit francais suivant le code civil. 16
Cours de droit francais suivant le code civil. 17
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Cours de droit francais suivant le code civil. 17
Cours de droit francais suivant le code civil. 18
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Cours de droit francais suivant le code civil. 18
Cours de droit francais suivant le code civil. 19
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Cours de droit francais suivant le code civil. 19
Cours de droit francais suivant le code civil. 20
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Cours de droit francais suivant le code civil. 20
Cours de droit francais suivant le code civil. 21
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Cours de droit francais suivant le code civil. 21
Cours de droit francais suivant le code civil. 1
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Cours de droit francais suivant le code civil. 1
Cours de droit francais suivant le code civil. 3
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Cours de droit francais suivant le code civil. 3
Cours de droit francais suivant le code civil. 4
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Cours de droit francais suivant le code civil. 4
Cours de droit francais suivant le code civil. 5
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Cours de droit francais suivant le code civil. 5
Cours de droit francais suivant le code civil. 6
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Cours de droit francais suivant le code civil. 6
Cours de droit francais suivant le code civil. 7
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Cours de droit francais suivant le code civil. 7
Cours de droit francais suivant le code civil. 8
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Cours de droit francais suivant le code civil. 8
Cours de droit francais suivant le code civil. 9
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Cours de droit francais suivant le code civil. 9
Cours de droit francais suivant le code civil. 10
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Cours de droit francais suivant le code civil. 10
Cours de droit francais suivant le code civil. 11
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Cours de droit francais suivant le code civil. 11
Cours de droit francais suivant le code civil. 12
Testo
Cours de droit francais suivant le code civil. 12
Towards a European civil code
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Towards a European civil code
Traités du nantissement et du droit de rétention : livre 3., titre 17. du Code civil (articles 2071 à 2091)
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Traités du nantissement et du droit de rétention : livre 3., titre 17. du Code civil (articles 2071 à 2091)

Guillouard, Louis <1845-1925>

Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 2
Testo
Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative, ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil, le Code de commerce et le Code de procédure... par M. le baron Favard de Langlade, ... par d'autres magistrats et jurisconsultes. Tome premier [-cinquième]. 2

Favard de Langlade, Guillaume Jean : baron

Théorie & pratique des obligations, ou Commentaire des titres 3. & 4., livre 3., du code Napoléon art. 1101 à 1386. 2
Testo
Théorie & pratique des obligations, ou Commentaire des titres 3. & 4., livre 3., du code Napoléon art. 1101 à 1386. 2
Commentaire sur le code civil contenant l'explication de chaque article séparément l'énonciation au bas du commentaire .... 2
Testo
Commentaire sur le code civil contenant l'explication de chaque article séparément l'énonciation au bas du commentaire .... 2
Annee 1948-1949 : plan du code, theorie de la loi, regimes matrimoniaux, confiscation generale des biens, actes juridiques et obligations, droit international prive
Testo
Annee 1948-1949 : plan du code, theorie de la loi, regimes matrimoniaux, confiscation generale des biens, actes juridiques et obligations, droit international prive

Commission de reforme du code civil

Naissance du code civil : la raison du legislateur
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Naissance du code civil : la raison du legislateur
New Netherlands civil code
Testo
New Netherlands civil code

Olanda

Annee 1950-1951 : titre preliminaire
Testo
Annee 1950-1951 : titre preliminaire

Commission de reforme du code civil

Code civil des Francais
Testo
Code civil des Francais

Francia

2: Le Code civil à l'Etranger
Testo
2: Le Code civil à l'Etranger
Le droit du proprietaire a la suppression des constructions dans le nouveau code civil suisse
Testo
Le droit du proprietaire a la suppression des constructions dans le nouveau code civil suisse

Ricca-Barberis, Mario

A European civil code?: perspectives & problems : atti del Convegno, Genova, 28 maggio 2004
Testo
A European civil code?: perspectives & problems : atti del Convegno, Genova, 28 maggio 2004
Code civil
Testo
Code civil

Francia

Cours de droit francais suivant le code civil
Testo
Cours de droit francais suivant le code civil

Duranton, Alexandre

Le code civil suisse : expose systematique tenant compte de la jurisprudence du Tribunal federal ...
Testo
Le code civil suisse : expose systematique tenant compte de la jurisprudence du Tribunal federal ...

Tuor, Peter

Praticien francais. En deux parties: la 1.ere donne l'Esprit et la Theorie du Code de procedure, avec les formules. La 2e. en presente l'application et la Jurisprudence. Par les redacteurs de la Jurisprudence du Code civil. Tome premier [-cinquieme]. 2
Testo
Praticien francais. En deux parties: la 1.ere donne l'Esprit et la Theorie du Code de procedure, avec les formules. La 2e. en presente l'application et la Jurisprudence. Par les redacteurs de la Jurisprudence du Code civil. Tome premier [-cinquieme]. 2
Ysaye le Triste : \roman arthurien du Moyen age tardif
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Ysaye le Triste : \roman arthurien du Moyen age tardif

Giacchetti, Andre

Droit des personnes et de famille : code civil suisse et code français comparés
Testo
Droit des personnes et de famille : code civil suisse et code français comparés

Bridel, Louis

[2]: Des priviléges et hypothèques, ou commentaire du titre 6., livre 3. du code civil
Testo
[2]: Des priviléges et hypothèques, ou commentaire du titre 6., livre 3. du code civil

Troplong, Raymond Théodore

Annees 1953-1954 et 1954-1955 : successions ab intestat
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Annees 1953-1954 et 1954-1955 : successions ab intestat

Commission de reforme du code civil

Pensées
Testo
Pensées

Pascal, Blaise

1: Code civil annote
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1: Code civil annote
La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1880)
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La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1880)

Bloquet, Sylvain

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