Sardegna Cultura - 9: Position des questions au jury, declarations des jures et arrets de la cour d'assises, voies de recours contre les jugements et arrets, execution des condamnations, table generale alphabetique de l'ouvrage entier

Category

Testo

Nature

Monografia

Title

9: Position des questions au jury, declarations des jures et arrets de la cour d'assises, voies de recours contre les jugements et arrets, execution des condamnations, table generale alphabetique de l'ouvrage entier

Names

[Autore] Hélie, Faustin <1799-1884>

Description

9: Position des questions au jury, declarations des jures et arrets de la cour d'assises, voies de recours contre les jugements et arrets, execution des condamnations, table generale alphabetique de l'ouvrage entier / Faustin Helie

Physical description

679 p. ; 22 cm.

Date

1860

Place of publication

Paris

Village

FRANCIA

Tongue

FRANCESE

Source

Biblioteche SBN Sardegna

ID

IT\ICCU\MIL\0462069

Resources links

http://id.sbn.it/bid/MIL0462069

9: Position des questions au jury, declarations des jures et arrets de la cour d'assises, voies de recours contre les jugements et arrets, execution des condamnations, table generale alphabetique de l'ouvrage entier

Tag

A partir des déclarations d'un mythomane, une machination politique et policiere a été monté contre le lieu de vie "Le Coral" dans le Gard, et contre la revue "Possible" à Paris ...

A partir des déclarations d'un mythomane, une machination politique et policiere a été monté contre le lieu de vie "Le Coral" dans le Gard, et contre la revue "Possible" à Paris ... / Comité de soutien au Coral

8: Appels correctionnels, organisation de la cour d'assises et du jury, procedure devant la cour d'assises

Code de procedure civile annote des arrets de la Cour de cassation et des circulaires ministerielles avec une conference des articles basee principalement sur la jurisprudence... (etc.)

Zone des basiliques de Cornus

Tombe des géants de Thomes

Chants des femmes de la vieille russie : traditions de Kiéba, Br'ansk et des Simielski de Sibérie

Roumanie : polyphonie vocale des aroumains

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A partir des déclarations d'un mythomane, une machination politique et policiere a été monté contre le lieu de vie "Le Coral" dans le Gard, et contre la revue "Possible" à Paris ...

A partir des déclarations d'un mythomane, une machination politique et policiere a été monté contre le lieu de vie "Le Coral" dans le Gard, et contre la revue "Possible" à Paris ... / Comité de soutien au Coral

8: Appels correctionnels, organisation de la cour d'assises et du jury, procedure devant la cour d'assises

Code de procedure civile annote des arrets de la Cour de cassation et des circulaires ministerielles avec une conference des articles basee principalement sur la jurisprudence... (etc.)

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