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Categoria: Testo
Code civil des francais dans une seule serie de numero, conformement a la loi du 30 ventose an 12., comprenant 2281 articles; suivi du tableau des distances de Paris aux chefs-lieux des departements, arrete par le gouvernement le 25 thermidor an 11., et d'une table raisonne des materies. Tome premier \-second!. 2
Testo
Code civil des francais dans une seule serie de numero, conformement a la loi du 30 ventose an 12., comprenant 2281 articles; suivi du tableau des distances de Paris aux chefs-lieux des departements, arrete par le gouvernement le 25 thermidor an 11., et d'une table raisonne des materies. Tome premier \-second!. 2
Code civil des francais dans une seule serie de numero, conformement a la loi du 30 ventose an 12., comprenant 2281 articles; suivi du tableau des distances de Paris aux chefs-lieux des departements, arrete par le gouvernement le 25 thermidor an 11., et d'une table raisonne des materies. Tome premier \-second!
Testo
Code civil des francais dans une seule serie de numero, conformement a la loi du 30 ventose an 12., comprenant 2281 articles; suivi du tableau des distances de Paris aux chefs-lieux des departements, arrete par le gouvernement le 25 thermidor an 11., et d'une table raisonne des materies. Tome premier \-second!

Francia

Code civil des Francais
Testo
Code civil des Francais

Francia

Code civil des Français, suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les orateurs du Gouvernement; des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de législation; des opinions émises dans le cours de la discussion; des discours prononcés au corps législatif par les orateurs du Tribunat; et d'une table analytique et raisonnée des matieres tant du Code que des discours
Testo
Code civil des Français, suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les orateurs du Gouvernement; des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de législation; des opinions émises dans le cours de la discussion; des discours prononcés au corps législatif par les orateurs du Tribunat; et d'une table analytique et raisonnée des matieres tant du Code que des discours

Francia

Code civil des Français, suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les orateurs du Gouvernement; des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de législation; des opinions émises dans le cours de la discussion; des discours prononcés au corps législatif par les orateurs du Tribunat; et d'une table analytique et raisonnée des matieres tant du Code que des discours. 1
Testo
Code civil des Français, suivi de l'exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les orateurs du Gouvernement; des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de législation; des opinions émises dans le cours de la discussion; des discours prononcés au corps législatif par les orateurs du Tribunat; et d'une table analytique et raisonnée des matieres tant du Code que des discours. 1
Code civil annote des arrets de la Cour de Cassation et des circulaires ministerielles : avec une Conference des articles basee principalement sur la jurisprudence precede des lois constitutionnelles et suivi de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code
Testo
Code civil annote des arrets de la Cour de Cassation et des circulaires ministerielles : avec une Conference des articles basee principalement sur la jurisprudence precede des lois constitutionnelles et suivi de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code

Francia

Code civil des Français : éd. originale et seule officielle
Testo
Code civil des Français : éd. originale et seule officielle

Francia

Code des délits et des peines, édition conforme a l'édition originale du Bulletin des lois; précédé de l'exposé des motifs par de chacune des lois qui composent ce code ..., et suivi avec une table alphabétique des matières ...
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Code des délits et des peines, édition conforme a l'édition originale du Bulletin des lois; précédé de l'exposé des motifs par de chacune des lois qui composent ce code ..., et suivi avec une table alphabétique des matières ...
Manuel d'ornithologie, ou tableau systématique des oiseaux qui se trouvent en Europe; précédé d'une analyse du système général d'ornithologie, et suivi d'une table alphabétique des espèces; par C.-J. Temminck. Première [-seconde] partie
Testo
Manuel d'ornithologie, ou tableau systématique des oiseaux qui se trouvent en Europe; précédé d'une analyse du système général d'ornithologie, et suivi d'une table alphabétique des espèces; par C.-J. Temminck. Première [-seconde] partie

Temminck, Conraad Jacob

Die Verschollenheit nach englischem Recht : rechtsvergleichend dargestellt, unter Berucksichtigung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches, des Code Civil francais, des Deutschen Burgerlichen Gesetzbuches, des osterreichischen Allgemeinen Burgerlichen Gesetzbuches und des Codice Civile italiano
Testo
Die Verschollenheit nach englischem Recht : rechtsvergleichend dargestellt, unter Berucksichtigung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches, des Code Civil francais, des Deutschen Burgerlichen Gesetzbuches, des osterreichischen Allgemeinen Burgerlichen Gesetzbuches und des Codice Civile italiano

Deuss, Peter

Manuel d'ornithologie, ou tableau systématique des oiseaux qui se trouvent en Europe; précédé d'une analyse du système général d'ornithologie, et suivi d'une table alphabétique des espèces; par C.-J. Temminck. Première [-seconde] partie. 1
Testo
Manuel d'ornithologie, ou tableau systématique des oiseaux qui se trouvent en Europe; précédé d'une analyse du système général d'ornithologie, et suivi d'une table alphabétique des espèces; par C.-J. Temminck. Première [-seconde] partie. 1
Manuel d'ornithologie, ou tableau systématique des oiseaux qui se trouvent en Europe; précédé d'une analyse du système général d'ornithologie, et suivi d'une table alphabétique des espèces; par C.-J. Temminck. Première [-seconde] partie. 2
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Manuel d'ornithologie, ou tableau systématique des oiseaux qui se trouvent en Europe; précédé d'une analyse du système général d'ornithologie, et suivi d'une table alphabétique des espèces; par C.-J. Temminck. Première [-seconde] partie. 2
Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives a son autorité sur les actes et les droits antérieurs a sa promulgation; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses legislations sur chacune des materies qui sont traitees, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le code; par Chabot de l'Allier, ... Tome premier [-second]. 2
Testo
Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives a son autorité sur les actes et les droits antérieurs a sa promulgation; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses legislations sur chacune des materies qui sont traitees, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le code; par Chabot de l'Allier, ... Tome premier [-second]. 2
Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives a son autorité sur les actes et les droits antérieurs a sa promulgation; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses legislations sur chacune des materies qui sont traitees, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le code; par Chabot de l'Allier, ... Tome premier [-second]. 1
Testo
Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives a son autorité sur les actes et les droits antérieurs a sa promulgation; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses legislations sur chacune des materies qui sont traitees, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le code; par Chabot de l'Allier, ... Tome premier [-second]. 1
Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives a son autorité sur les actes et les droits antérieurs a sa promulgation; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses legislations sur chacune des materies qui sont traitees, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le code; par Chabot de l'Allier, ... Tome premier [-second]
Testo
Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives a son autorité sur les actes et les droits antérieurs a sa promulgation; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses legislations sur chacune des materies qui sont traitees, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le code; par Chabot de l'Allier, ... Tome premier [-second]

Chabot, Georges Antoine

Flore lyonnaise et des departements du sud-est comprenant l'analyse des plantes spontanees et des plantes cultivees comme industrielles ou ornementales ... precedee de notions elementaires sur la botanique ...
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Flore lyonnaise et des departements du sud-est comprenant l'analyse des plantes spontanees et des plantes cultivees comme industrielles ou ornementales ... precedee de notions elementaires sur la botanique ...

Gandoger, Michel

Documents pontificaux de Paul 6. Table analytique : table des citations d'auteurs, table des textes du Concil Vatican II, index des personnes citées, index des lieux cités
Testo
Documents pontificaux de Paul 6. Table analytique : table des citations d'auteurs, table des textes du Concil Vatican II, index des personnes citées, index des lieux cités

Paulus VI <papa>

Code d'instruction criminelle, édition conforme a l'édition originale de l'imprimerie impériale, suivi des motifs exposés par les conseillers d'Etat, es des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif, sur chacune des lois qui composent le Code. Avec une table alphabétique et raisonnée, qui réunit sur chacque matière toutes les dispositions relatives ...
Testo
Code d'instruction criminelle, édition conforme a l'édition originale de l'imprimerie impériale, suivi des motifs exposés par les conseillers d'Etat, es des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif, sur chacune des lois qui composent le Code. Avec une table alphabétique et raisonnée, qui réunit sur chacque matière toutes les dispositions relatives ...

Francia

Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 1
Testo
Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 1
Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 3
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Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 3
Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 4
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Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 4
Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 5
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Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 5
Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 6
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Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 6
Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 7
Testo
Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 7
Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 8
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Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 8
Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 9
Testo
Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 9
Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 11
Testo
Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 11
Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques ...
Testo
Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques ...

Duranton, Alexandre

Traites des contrats aleatoires & du mandat : livre 3., titres 12 du code civil (Articles 1964 a 2010, et Loi du 28 mars 1885)
Testo
Traites des contrats aleatoires & du mandat : livre 3., titres 12 du code civil (Articles 1964 a 2010, et Loi du 28 mars 1885)

Guillouard, Louis <1845-1925>

Index du Code civil contenant tous les mots qui figurent dans le texte du Code, accompagnés des références a tous les articles où ils se trouvent et illustrés de citations qui peuvent en éclairer le sens ou l'emploi
Testo
Index du Code civil contenant tous les mots qui figurent dans le texte du Code, accompagnés des références a tous les articles où ils se trouvent et illustrés de citations qui peuvent en éclairer le sens ou l'emploi

Ray, Jean <giurista>

Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 10
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Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 10
Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 12
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Cours de droit civil suivant le code francais, avec des sommaires ou exposés analytiques .... 12
2: Des successions et des liberalites
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2: Des successions et des liberalites

Commission de reforme du code civil

None. 3: Art. 1387 a 2281
Testo
None. 3: Art. 1387 a 2281

Baudry-Lacantinerie, Gabriel

None. 3: Art. 1387 a 2281
Testo
None. 3: Art. 1387 a 2281

Baudry-Lacantinerie, Gabriel

Racine 11. : index des mots d'"Esther", suivi d'une table des mots les plus frequents et d'un index des rimes
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Racine 11. : index des mots d'"Esther", suivi d'une table des mots les plus frequents et d'un index des rimes

Hartle, Robert W.

Racine 10. : index des mots de "Mithridate", suivi d'une table des mots les plus frequents et d'un index des rimes
Testo
Racine 10. : index des mots de "Mithridate", suivi d'une table des mots les plus frequents et d'un index des rimes

Hartle, Robert W.

Code civil annote. Supplement. 3: (Art. 1165-2281)
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Code civil annote. Supplement. 3: (Art. 1165-2281)
Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente
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Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente

Troplong, Raymond Théodore

léments de minéralogie et de géologie : comprenant la classification et la description des espèces minérales essentielles et des roches importants et une table explicative des fossiles
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léments de minéralogie et de géologie : comprenant la classification et la description des espèces minérales essentielles et des roches importants et une table explicative des fossiles

Leymerie, Alexandre

Code civil annote. Supplement. 2: (art. 1165 a 2281)
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Code civil annote. Supplement. 2: (art. 1165 a 2281)
Le conte populaire francais : catalogue raisonne des versions de France et des pays de langue francaise d'Outre-mer: Canada, Louisiane, Ilots Francais des Etats-Unis, Antilles Francaises, Haiti, Ile Maurice, La Reunion
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Le conte populaire francais : catalogue raisonne des versions de France et des pays de langue francaise d'Outre-mer: Canada, Louisiane, Ilots Francais des Etats-Unis, Antilles Francaises, Haiti, Ile Maurice, La Reunion

Delarue, Paul

Code international des obligations en 3115 articles : perfectionnement et ampliation du projet franco-italien de Code des obligations et des contrats (1927) en vue de l'unification des législations civiles et commerciales sur des bases internationales
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Code international des obligations en 3115 articles : perfectionnement et ampliation du projet franco-italien de Code des obligations et des contrats (1927) en vue de l'unification des législations civiles et commerciales sur des bases internationales
Dictionnaire biographique des comediens francais du 17. siecle : suivi d'un inventaire des troupes (1590-1710) d'apres des documents inedits
Testo
Dictionnaire biographique des comediens francais du 17. siecle : suivi d'un inventaire des troupes (1590-1710) d'apres des documents inedits

Mongrédien, Georges

Code d'instruction criminelle et Code penal annotes des arrets de la Cour de cassation et des circulaires ministerielles avec une conference des articles basee principalement sur la jurisprudence... /etc.?
Testo
Code d'instruction criminelle et Code penal annotes des arrets de la Cour de cassation et des circulaires ministerielles avec une conference des articles basee principalement sur la jurisprudence... /etc.?

Francia

Traite de l'administration temporelle des paroisses : suivi d'une table chronologique renfermant le texte des principales lois ...
Testo
Traite de l'administration temporelle des paroisses : suivi d'une table chronologique renfermant le texte des principales lois ...

Affre, Denis-Auguste

Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme
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Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme

Valmont Bomare, Jacques Christophe : de <1731-1807>

Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 2
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Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 2
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 3
Testo
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 3
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 4
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Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 4
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 5
Testo
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 5
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 7
Testo
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 7
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 8
Testo
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 8
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 10
Testo
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 10
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 11
Testo
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 11
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 13
Testo
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 13
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 14
Testo
Dictionnaire raisonne universel d'histoire naturelle, contenant l'histoire des animaux, des vegetaux et des mineraux, et celle des corps celestes, ... avec l'histoire des trois regnes, et le detaile des usages de ... et une table concordante des noms latins, etc. et ... par m. Valmont-Bomare ... Quatrieme edition, revue et considerablement augmentee par l'auteur. Tome premier -quinzieme. 14
Système universel des armemens en course et des corsaires en tems de guerre suivi d'un précis des moyens ... par M. le sénateur D.A. Azuni ...
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Système universel des armemens en course et des corsaires en tems de guerre suivi d'un précis des moyens ... par M. le sénateur D.A. Azuni ...

Azuni, Domenico Alberto <1749-1827>

Code civil annoté. 4: (art. 1582 a 2281)
Testo
Code civil annoté. 4: (art. 1582 a 2281)
Code de procedure civile annote des arrets de la Cour de cassation et des circulaires ministerielles avec une conference des articles basee principalement sur la jurisprudence... (etc.)
Testo
Code de procedure civile annote des arrets de la Cour de cassation et des circulaires ministerielles avec une conference des articles basee principalement sur la jurisprudence... (etc.)

Francia

Tableau de bord 1996 : suivi des recommandations du Conseil européen d'Essen sur la politique de l'emploi
Testo
Tableau de bord 1996 : suivi des recommandations du Conseil européen d'Essen sur la politique de l'emploi
Catalogue raisonne des plantes vasculaires du plateau central de la France, comprenant l'Auvergne, le Velay, la Lozere, les Cevennes, une partie du Bourbonnais et du Vivarais
Testo
Catalogue raisonne des plantes vasculaires du plateau central de la France, comprenant l'Auvergne, le Velay, la Lozere, les Cevennes, une partie du Bourbonnais et du Vivarais

Lecoq, Henri

Systeme physique et moral de la femme, ou Tableau philosophique de la constitution, de l'Etat organique du temperament, des moeurs et des fonctions propres au sexe. Par P. Roussel..
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Systeme physique et moral de la femme, ou Tableau philosophique de la constitution, de l'Etat organique du temperament, des moeurs et des fonctions propres au sexe. Par P. Roussel..

Roussel, Pierre Joseph Alexis

Code du patrimoine: partie legislative annexe a l'ordonnance n. 2004: table des matiers: scheda 3.
Testo
Code du patrimoine: partie legislative annexe a l'ordonnance n. 2004: table des matiers: scheda 3.
Code du patrimoine: partie legislative annexe a l'ordonnance n. 2004: table des matiers: scheda 3.
Testo
Code du patrimoine: partie legislative annexe a l'ordonnance n. 2004: table des matiers: scheda 3.
Nouveau dictionnaire de poche francais-hollandais et hollandais-francais : contenant aussi: un vocabulaire geographique, une liste alphabetique des prenoms d'hommes et de femmes et une table des verbes irreguliers
Testo
Nouveau dictionnaire de poche francais-hollandais et hollandais-francais : contenant aussi: un vocabulaire geographique, une liste alphabetique des prenoms d'hommes et de femmes et une table des verbes irreguliers
Tableau de bord 1995 : suivi des recommandations du Conseil européen d'Essen sur la politique de l'emploi
Testo
Tableau de bord 1995 : suivi des recommandations du Conseil européen d'Essen sur la politique de l'emploi
Code civil suisse et code civil francais
Testo
Code civil suisse et code civil francais

Bridel, Louis

Industrialisierung und Familienrecht : die Auswirkungen des sozialen Wandels dargestellt an den Familienmodellen des ALR, BGB und des französischen Code civil
Testo
Industrialisierung und Familienrecht : die Auswirkungen des sozialen Wandels dargestellt an den Familienmodellen des ALR, BGB und des französischen Code civil

Dorner, Heinrich

Code de commerce : suivi des lois commerciales et industrielles ...
Testo
Code de commerce : suivi des lois commerciales et industrielles ...

Bourdeaux, Henry

Code civil expliqué par ses motifs, par ses exemples, et par la jurisprudence ... : suivi d'un formulaire ...
Testo
Code civil expliqué par ses motifs, par ses exemples, et par la jurisprudence ... : suivi d'un formulaire ...

Rogron, Joseph-André <1793-1871>

Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 15
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 15
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil ...
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil ...

Fenet, Pierre-Antoine

Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 1
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 1
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 2
Testo
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 2
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 3
Testo
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 3
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 4
Testo
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 4
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 5
Testo
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 5
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 6
Testo
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 6
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 7
Testo
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 7
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 8
Testo
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 8
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 9
Testo
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 9
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 10
Testo
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 10
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 11
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 11
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 12
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 12
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 13
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 13
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 14
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 14
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 15
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil .... 15
Table générale des matieres contenues dans les 23 volumes de l'Histoire générale des auteurs sacrés et ecclésiastiques, composée par le R.P. dom Remy Ceillier, Bénédictin ... Avec l'indication des principaux articles paralleles qui se trouvent dans l'Histoire littèraire de la France, ... Cette table a été rédigée par Laur. Et. Rondet, ... Tome premier [-second]
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Table générale des matieres contenues dans les 23 volumes de l'Histoire générale des auteurs sacrés et ecclésiastiques, composée par le R.P. dom Remy Ceillier, Bénédictin ... Avec l'indication des principaux articles paralleles qui se trouvent dans l'Histoire littèraire de la France, ... Cette table a été rédigée par Laur. Et. Rondet, ... Tome premier [-second]

Rondet, Laurent Étienne

Table générale des matieres contenues dans les 23 volumes de l'Histoire générale des auteurs sacrés et ecclésiastiques, composée par le R.P. dom Remy Ceillier, Bénédictin ... Avec l'indication des principaux articles paralleles qui se trouvent dans l'Histoire littèraire de la France, ... Cette table a été rédigée par Laur. Et. Rondet, ... Tome premier [-second]. 1
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Table générale des matieres contenues dans les 23 volumes de l'Histoire générale des auteurs sacrés et ecclésiastiques, composée par le R.P. dom Remy Ceillier, Bénédictin ... Avec l'indication des principaux articles paralleles qui se trouvent dans l'Histoire littèraire de la France, ... Cette table a été rédigée par Laur. Et. Rondet, ... Tome premier [-second]. 1
Table générale des matieres contenues dans les 23 volumes de l'Histoire générale des auteurs sacrés et ecclésiastiques, composée par le R.P. dom Remy Ceillier, Bénédictin ... Avec l'indication des principaux articles paralleles qui se trouvent dans l'Histoire littèraire de la France, ... Cette table a été rédigée par Laur. Et. Rondet, ... Tome premier [-second]. 2
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Table générale des matieres contenues dans les 23 volumes de l'Histoire générale des auteurs sacrés et ecclésiastiques, composée par le R.P. dom Remy Ceillier, Bénédictin ... Avec l'indication des principaux articles paralleles qui se trouvent dans l'Histoire littèraire de la France, ... Cette table a été rédigée par Laur. Et. Rondet, ... Tome premier [-second]. 2
Droit des personnes et de famille : code civil suisse et code français comparés
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Droit des personnes et de famille : code civil suisse et code français comparés

Bridel, Louis

Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 1
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 1
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 2
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 2
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 3
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 3
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 4
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 4
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 5
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 5
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 6
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 6
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 7
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 7
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 8
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 8
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 9
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 9
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 10
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 10
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 11
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 11
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 12
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 12
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 13
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 13
Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 14
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil. 14
Code civil suisse et code des obligations annotés
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Code civil suisse et code des obligations annotés

Svizzera

Le Code civil allemand et le code civil francais compares entre eux
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Le Code civil allemand et le code civil francais compares entre eux

Barre, Ernest

Avant-projet de code civil presente a Monsieur le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice
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Avant-projet de code civil presente a Monsieur le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice

Commission de reforme du code civil

1: Des personnes physiques et de la famille
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1: Des personnes physiques et de la famille

Commission de reforme du code civil

Manuel pratique du consulat : ouvrage consacre specialement aux consuls de Prusse et des autres etats formant le Zollverein, ou l'Association de douanes et de commerce allemande, suivi d'un tableau des consulats qu'ont les etats de cette union a l'etranger
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Manuel pratique du consulat : ouvrage consacre specialement aux consuls de Prusse et des autres etats formant le Zollverein, ou l'Association de douanes et de commerce allemande, suivi d'un tableau des consulats qu'ont les etats de cette union a l'etranger

Mensch, Friedrich August : von

Droit civil : des obligations penales (art. 1226 a 1233 du code civil)
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Droit civil : des obligations penales (art. 1226 a 1233 du code civil)

Engelhard, Louis Maurice

Code de procedure civile explique par ses motifs et par des exemples et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultes, ainsi que des principales questions que presente le texte, et la definition des termes de droit, et la reproduction des motifs de tous les arrets-principes, suivi d'un formulaire
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Code de procedure civile explique par ses motifs et par des exemples et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultes, ainsi que des principales questions que presente le texte, et la definition des termes de droit, et la reproduction des motifs de tous les arrets-principes, suivi d'un formulaire

Rogron, Joseph-André <1793-1871>

Actes des dix-huitième et dix-neuvième conferences internationales de la Table Ronde des Archives : Nairobi, 1978
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Actes des dix-huitième et dix-neuvième conferences internationales de la Table Ronde des Archives : Nairobi, 1978

Conference internationale de la Table ronde des archives <18. ; 1978

3: Art. 1387 a 2281
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3: Art. 1387 a 2281

Baudry-Lacantinerie, Gabriel

Code civil precede de la constitution belge avec des notes de concordance et de jurisprudence utiles a l'interpretation des textes
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Code civil precede de la constitution belge avec des notes de concordance et de jurisprudence utiles a l'interpretation des textes

Belgio

Recueil complet des travaux preparatoires du code civil
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Recueil complet des travaux preparatoires du code civil

Fenet, Pierre-Antoine

20.: Fragment, ouvrages apocryphes
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20.: Fragment, ouvrages apocryphes
Annee 1946-1947 : actes juridiques et contrats, responsabilite du locataire en cas d'incendie, actes de naissance des enfants abandonnes et des enfants adoptes, mariage, distinction des biens, possession
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Annee 1946-1947 : actes juridiques et contrats, responsabilite du locataire en cas d'incendie, actes de naissance des enfants abandonnes et des enfants adoptes, mariage, distinction des biens, possession

Commission de reforme du code civil

Table générale des articles publiés en 80 ans, de 1882 à 1961
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Table générale des articles publiés en 80 ans, de 1882 à 1961
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