Suivez-nous sur

Recherche

Etude de législation comparée sur le Referendum legislatif et les autres formes de participation directe des citoyens a l'exercice du pouvoir législatif

Signorel, Jean

Etude de législation comparée sur le Referendum legislatif et les autres formes de participation directe des citoyens a l'exercice du pouvoir législatif

Information

Vous pouvez le trouver dans

Catégorie

Testo

Nature

Monografia

Titre

Etude de législation comparée sur le Referendum legislatif et les autres formes de participation directe des citoyens a l'exercice du pouvoir législatif

Des noms

[Autore] Signorel, Jean

Description

Etude de législation comparée sur le Referendum legislatif et les autres formes de participation directe des citoyens a l'exercice du pouvoir législatif / par Jean Signorel

Description physique

472 p. ; 23 cm.

Date

1896

Place de publication

Paris

Village

FRANCIA

Langue

FRANCESE

Source

Biblioteche SBN Sardegna

ID

IT\ICCU\MIL\0500805

Liens de ressources

http://id.sbn.it/bid/MIL0500805

Étiqueter

Images

Paysans, depuis toujours les ouvriers des villes et ceux des compagnes restent coupès les uns des autres, et, leur existance de dur labeur ...

Paysans, depuis toujours les ouvriers des villes et ceux des compagnes restent coupès les uns des autres, et, leur existance de dur labeur ...

Paysans, depuis toujours les ouvriers des villes et ceux des compagnes restent coupès les uns des autres, et, leur existance de dur labeur ... / Union des groupes anarchistes communistes

Paysans, depuis toujours les ouvriers des villes et ceux des compagnes restent coupès les uns des autres, et, leur existance de dur labeur ... / Union des groupes anarchistes communistes

Résultats 2 de 73310

Des textes

Répertoire de la législation du notariat, ou conférence des dispositions du Code Napoléon, du Code de procédure, du Code de commerce, de la loi sur l'organisation du notariat, et des autres lois dont la connaissance est nécessaire aux notaires dans l'exercice de leurs fonctions ... par m. Favard

Répertoire de la législation du notariat, ou conférence des dispositions du Code Napoléon, du Code de procédure, du Code de commerce, de la loi sur l'organisation du notariat, et des autres lois dont la connaissance est nécessaire aux notaires dans l'exercice de leurs fonctions ... par m. Favard

Auteur : Favard de Langlade, Guillaume Jean : baron

Année : 1807

Code d'instruction criminelle, édition conforme a l'édition originale de l'imprimerie impériale, suivi des motifs exposés par les conseillers d'Etat, es des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif, sur chacune des lois qui composent le Code. Avec une table alphabétique et raisonnée, qui réunit sur chacque matière toutes les dispositions relatives ...

Code d'instruction criminelle, édition conforme a l'édition originale de l'imprimerie impériale, suivi des motifs exposés par les conseillers d'Etat, es des rapports faits par la Commission de législation du Corps législatif, sur chacune des lois qui composent le Code. Avec une table alphabétique et raisonnée, qui réunit sur chacque matière toutes les dispositions relatives ...

Auteur : Francia

Année : 1809

Résultats 2 de 1079517

Vidéo

Zone des basiliques de Cornus

Zone des basiliques de Cornus

Tombe des géants de Thomes

Tombe des géants de Thomes

Résultats 2 de 25477

l\'audio

50 ans de musique électroacoustique

50 ans de musique électroacoustique

Auteur : Groupe de recherches musicales

Année : 2001

Pax : chants gregoriens sur le theme de la pax

Pax : chants gregoriens sur le theme de la pax

Année : 1996

Résultats 2 de 10748

commentaires

Chargez les autres

Écrire un commentaire

Envoyer