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Essai sur les conflits de lois dans le temps : contribution a la theorie generale du droit transitoire

Level, Patrice

Essai sur les conflits de lois dans le temps : contribution a la theorie generale du droit transitoire

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Nature

Monografia

Titre

Essai sur les conflits de lois dans le temps : contribution a la theorie generale du droit transitoire

Des noms

[Autore] Level, Patrice
Batiffol, Henri

Description

Essai sur les conflits de lois dans le temps : contribution a la theorie generale du droit transitoire / par Patrice Level

Description physique

III, 344 p. ; 26 cm.

Date

1959

Place de publication

Paris

Village

FRANCIA

Langue

FRANCESE

Source

Biblioteche SBN Sardegna

ID

IT\ICCU\FER\0082811

Liens de ressources

http://id.sbn.it/bid/FER0082811

Étiqueter

Images

Plan / des Ports de Porto Liscia / Porto Puzzo et Porto Pollo / situés dans les Bouches de Bonifacio / sur la Côte de Sardaigne / Levé en 1822 / Par M.r Hell Capitaine de Frégate / Secondé par MM les Officiers du Brick le Zéphir / Publié par ordre du Roi / Sous le Ministère de S.E.M.r le Marquis De Clermont-Tonnerre / Pair de France, Ministre de la Marine et des Colonies. / Au Dépôt-général de la Marine, / en 1823, tavola n. 104 (4)

Plan / des Ports de Porto Liscia / Porto Puzzo et Porto Pollo / situés dans les Bouches de Bonifacio / sur la Côte de Sardaigne / Levé en 1822 / Par M.r Hell Capitaine de Frégate / Secondé par MM les Officiers du Brick le Zéphir / Publié par ordre du Roi / Sous le Ministère de S.E.M.r le Marquis De Clermont-Tonnerre / Pair de France, Ministre de la Marine et des Colonies. / Au Dépôt-général de la Marine, / en 1823, tavola n. 104 (4)

Plan / de la Rade d'Arsachena / dans les Îles de la Madelaine en Sardaigne. / Levé en 1822, / Par M r Hell Capitaine de Frégate / Secondé par MM T. Deloffre et A. é Mathieu Lieutenants de Vaisseau / A. T Allègre et E. Lapierre Enseignes de Vaisseau. / Publié par ordre du Roi, / Sous le Ministère de S.E.M.le Marquis De Clermont-Tonnerre, / Pair de France, Secrétaire d'Etat au Département de la Marine et des Colonies. / Au Depôt-général de la Marine / en 1824, tavola n. 104

Plan / de la Rade d'Arsachena / dans les Îles de la Madelaine en Sardaigne. / Levé en 1822, / Par M r Hell Capitaine de Frégate / Secondé par MM T. Deloffre et A. é Mathieu Lieutenants de Vaisseau / A. T Allègre et E. Lapierre Enseignes de Vaisseau. / Publié par ordre du Roi, / Sous le Ministère de S.E.M.le Marquis De Clermont-Tonnerre, / Pair de France, Secrétaire d'Etat au Département de la Marine et des Colonies. / Au Depôt-général de la Marine / en 1824, tavola n. 104

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