Close menu
Autonomous Region of Sardinia Autonomous Region of Sardinia Autonomous Region of Sardinia Autonomous Region of Sardinia
Sardinia region
Follow us on
Search Search in the site

Search results

Search Results

Results: 1-120 of 2186378

Edit research

Active filters:

Simili a: Elements du droit public et administratif : a l'usage des etudiants en droit (capacite)
Category: Testo
Precis de droit administratif et de droit public general : a l'usage des etudiants en licence et en doctorat es-sciences politiques
Testo
Precis de droit administratif et de droit public general : a l'usage des etudiants en licence et en doctorat es-sciences politiques

Hauriou, Maurice

Precis de droit administratif et de droit public a l'usage des etudiants en licence (2. et 3. annees) et en doctorat es-sciences politiques
Testo
Precis de droit administratif et de droit public a l'usage des etudiants en licence (2. et 3. annees) et en doctorat es-sciences politiques

Hauriou, Maurice

Precis de droit administratif et de droit public : a l'usage des etudiants en licence (2. et 3. annees) et en doctort es-sciences politiques
Testo
Precis de droit administratif et de droit public : a l'usage des etudiants en licence (2. et 3. annees) et en doctort es-sciences politiques

Hauriou, Maurice

Cours elementaire de science des finances et de legislation financiere francaise : manuel a l'usage des etudiants des facultes de droit ...
Testo
Cours elementaire de science des finances et de legislation financiere francaise : manuel a l'usage des etudiants des facultes de droit ...

Jèze, Gaston

Cours elementaire de science des finances et de legislation financiere francaise : manuel a l'usage des etudiants des facultes de droit ...
Testo
Cours elementaire de science des finances et de legislation financiere francaise : manuel a l'usage des etudiants des facultes de droit ...

Jèze, Gaston

Manuel elementaire de droit international public a l'usage des etudiants en droit et des candidats aux carrieres diplomatique et consulaire ...
Testo
Manuel elementaire de droit international public a l'usage des etudiants en droit et des candidats aux carrieres diplomatique et consulaire ...

Foignet, Ren

léments de droit romain a l'usage des etudiants des facultés de droit
Testo
léments de droit romain a l'usage des etudiants des facultés de droit

May, Gaston

Manuel de droit public et administratif : conforme au programme de capacite en droit
Testo
Manuel de droit public et administratif : conforme au programme de capacite en droit

Trotabas, Louis

Le droit des gens moderne : precis elementaire de droit international public a l'usage des etudiants des facultes de droit
Testo
Le droit des gens moderne : precis elementaire de droit international public a l'usage des etudiants des facultes de droit

Moye, Marcel

Principes de droit public : a l'usage des etudiants en licence (3. annee) et en doctorat des sciences politiques
Testo
Principes de droit public : a l'usage des etudiants en licence (3. annee) et en doctorat des sciences politiques

Hauriou, Maurice

Principes de droit public a l'usage des etudiants en licence (3.e année) et en doctorat és-sciences politiques
Testo
Principes de droit public a l'usage des etudiants en licence (3.e année) et en doctorat és-sciences politiques

Hauriou, Maurice

Les principes généraux du droit administratif
Testo
Les principes généraux du droit administratif

Jèze, Gaston

\1!: La technique juridique du droit public francais
Testo
\1!: La technique juridique du droit public francais

Jèze, Gaston

Manuel d'histoire du droit prive a l'usage des etudiants en licence et en doctorat
Testo
Manuel d'histoire du droit prive a l'usage des etudiants en licence et en doctorat

Brissaud, Jean

léments de droit public et administratif, ou exposition méthodique des principes du droit public positif avec l'indication des lois a l'appui, suivis d'un appendice contenant le texte des principales lois et ordonnances de droit public. 2
Testo
léments de droit public et administratif, ou exposition méthodique des principes du droit public positif avec l'indication des lois a l'appui, suivis d'un appendice contenant le texte des principales lois et ordonnances de droit public. 2
léments de droit public et administratif, ou exposition méthodique des principes du droit public positif avec l'indication des lois a l'appui, suivis d'un appendice contenant le texte des principales lois et ordonnances de droit public
Testo
léments de droit public et administratif, ou exposition méthodique des principes du droit public positif avec l'indication des lois a l'appui, suivis d'un appendice contenant le texte des principales lois et ordonnances de droit public

Foucart, Émile Victor

Les principes du droit administratif des Etats-Unis
Testo
Les principes du droit administratif des Etats-Unis

Goodnow, Frank J.

Cours de droit administratif et de législation francaise des finances avec introduction de droit constitutionnel et les principes du droit public
Testo
Cours de droit administratif et de législation francaise des finances avec introduction de droit constitutionnel et les principes du droit public

Ducrocq, Théophile

Eléments de droit public : principes du droit public, droit constitutionnel, droit administratif
Testo
Eléments de droit public : principes du droit public, droit constitutionnel, droit administratif

Nezard, Henry

Cours d'histoire générale du droit français public et privé à l'usage des étudiants en licence et en doctorat
Testo
Cours d'histoire générale du droit français public et privé à l'usage des étudiants en licence et en doctorat

Brissaud, Jean

Etude theorique et pratique sur l'occupation comme mode d'acquerir les territoires en droit international
Testo
Etude theorique et pratique sur l'occupation comme mode d'acquerir les territoires en droit international

Jèze, Gaston

Etude theorique et pratique sur l'occupation comme mode d'acquerir les territoires en droit international
Testo
Etude theorique et pratique sur l'occupation comme mode d'acquerir les territoires en droit international

Jèze, Gaston

Abc de l'equilibre biochimique acido-basique : elements de chimie physiologique des gaz du sang a l'usage des etudiants en medecine et des praticiens
Testo
Abc de l'equilibre biochimique acido-basique : elements de chimie physiologique des gaz du sang a l'usage des etudiants en medecine et des praticiens

Davenport, Horace W.

Precis elementaire de legislation financiere : a l'usage des etudiants des facultes de droit
Testo
Precis elementaire de legislation financiere : a l'usage des etudiants des facultes de droit

Moye, Marcel

Revue de droit administratif et de droit fiscal
Testo
Revue de droit administratif et de droit fiscal
Les principes de l'enregistrement : cours elementaire a l'usage des etudiants des facultes de droit et des ecoles de notariat
Testo
Les principes de l'enregistrement : cours elementaire a l'usage des etudiants des facultes de droit et des ecoles de notariat

Cassan, Leon

Droit public : capacite
Testo
Droit public : capacite

Dubouis, Louis

Revue de droit administratif et de droit fiscal : revue genevoise de droit public
Testo
Revue de droit administratif et de droit fiscal : revue genevoise de droit public
Elements de physiologie humaine : a l'usage des etudiants en medecine
Testo
Elements de physiologie humaine : a l'usage des etudiants en medecine

Fredericq, Leon

Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 16
Testo
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 16
Nouveaux elements d'histologie normale a l'usage des etudiants en medecine
Testo
Nouveaux elements d'histologie normale a l'usage des etudiants en medecine

Berdal, Henri

Manuel de droit public et administratif de l'Empire ottoman
Testo
Manuel de droit public et administratif de l'Empire ottoman

Heidborn, A.

Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 5
Testo
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 5
Droit public : droit constitutionnel, libertes publiques, droit administratif
Testo
Droit public : droit constitutionnel, libertes publiques, droit administratif

Auby, Jean Marie

Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 3
Testo
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 3
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 4
Testo
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 4
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 6
Testo
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 6
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 7
Testo
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 7
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 8
Testo
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 8
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 9
Testo
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 9
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 10
Testo
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 10
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 11
Testo
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 11
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 12
Testo
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 12
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 13
Testo
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 13
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 14
Testo
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 14
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 15
Testo
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 15
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 17
Testo
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public. 17
La faute du service public en droit administratif français
Testo
La faute du service public en droit administratif français

Paillet, Michel

Introduction a l'etude du droit : plus specialment destinee aux etudiants de premiere annee de licence des Facultes de droit
Testo
Introduction a l'etude du droit : plus specialment destinee aux etudiants de premiere annee de licence des Facultes de droit

Bonnecase, Julien

5: Droit public et administratif
Testo
5: Droit public et administratif
Histoire externe du droit romain : à l'usage des élèves en droit
Testo
Histoire externe du droit romain : à l'usage des élèves en droit

Warnkœnig, Leopold August

Manuel elementaire de droit international prive a l'usage des etudians en droit et des candidats aux carrieres diplomatiques et consulaire : suivi d'une resume ... pour l'examen oral
Testo
Manuel elementaire de droit international prive a l'usage des etudians en droit et des candidats aux carrieres diplomatiques et consulaire : suivi d'une resume ... pour l'examen oral

Foignet, Ren

Traité de droit public belge : droit constitutionnel, droit administratif
Testo
Traité de droit public belge : droit constitutionnel, droit administratif

Errera, Paul

Le droit de la guerre et de la paix, par m. Grotius: divisé en trois livres, ou il explique le droit de nature, le droit des gens, & les principaux points du droit public, ou qui concerne le gouvernement public d'un etat. Traduit du latin en francois par m. de Courtin ... Tome premier [-second]
Testo
Le droit de la guerre et de la paix, par m. Grotius: divisé en trois livres, ou il explique le droit de nature, le droit des gens, & les principaux points du droit public, ou qui concerne le gouvernement public d'un etat. Traduit du latin en francois par m. de Courtin ... Tome premier [-second]

Grotius, Hugo

Le droit de la guerre et de la paix, par m. Grotius: divisé en trois livres, ou il explique le droit de nature, le droit des gens, & les principaux points du droit public, ou qui concerne le gouvernement public d'un etat. Traduit du latin en francois par m. de Courtin ... Tome premier [-second]. 2
Testo
Le droit de la guerre et de la paix, par m. Grotius: divisé en trois livres, ou il explique le droit de nature, le droit des gens, & les principaux points du droit public, ou qui concerne le gouvernement public d'un etat. Traduit du latin en francois par m. de Courtin ... Tome premier [-second]. 2
Manuel de droit public et administratif de l'Empire ottoman. 1.1
Testo
Manuel de droit public et administratif de l'Empire ottoman. 1.1
Répétitions écrites sur le droit public et administratif : contenant l'exposé des principes généraux, leur motifs et la solution des questions théoriques
Testo
Répétitions écrites sur le droit public et administratif : contenant l'exposé des principes généraux, leur motifs et la solution des questions théoriques

Cabantous, L.

Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public
Testo
Répertoire méthodique et alphabetique de législation de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit de gens et de droit public

Dalloz, Victor Alexis Désir

\5!: Theorie generale des contrats de l'administration. 2, Remuneration du contractant, remuneration du concessionnaire de service public (taxes, subvention, garantie d'interet, etc.), prix dans les marches de travaux publics et de fournituires
Testo
\5!: Theorie generale des contrats de l'administration. 2, Remuneration du contractant, remuneration du concessionnaire de service public (taxes, subvention, garantie d'interet, etc.), prix dans les marches de travaux publics et de fournituires

Jèze, Gaston

Manuel de droit public et administratif de l'Empire ottoman. 2
Testo
Manuel de droit public et administratif de l'Empire ottoman. 2
Manuel de droit administratif : conforme au programme des facultés de droit et écoles d'inseignement supérieur
Testo
Manuel de droit administratif : conforme au programme des facultés de droit et écoles d'inseignement supérieur

Laubadère, André : de

Manuel du preparateur en pharmacie : a l'usage des eleves preparateurs, preparateurs, etudiants en pharmacie et maitres de stage
Testo
Manuel du preparateur en pharmacie : a l'usage des eleves preparateurs, preparateurs, etudiants en pharmacie et maitres de stage

Legrand, G.

Repertoire de droit public et administratif
Testo
Repertoire de droit public et administratif
Introduction a l'étude du droit constitutionnel
Testo
Introduction a l'étude du droit constitutionnel

Dicey, Albert Venn

Aux frontières du contrat et de l'acte administratif unilatéral : recherches sur la notion d'acte mixte en droit public français
Testo
Aux frontières du contrat et de l'acte administratif unilatéral : recherches sur la notion d'acte mixte en droit public français

Madiot, Yves

Elements du droit international public universel, europeen et americain. 3
Testo
Elements du droit international public universel, europeen et americain. 3
Elements du droit international public universel, europeen et americain. 1
Testo
Elements du droit international public universel, europeen et americain. 1
L'erreur sur les elements necessaires du contrat en droit positif suisse et en droit civil irakien : these
Testo
L'erreur sur les elements necessaires du contrat en droit positif suisse et en droit civil irakien : these

Allawi, Yassin

Elements du droit international public universel, europeen et americain
Testo
Elements du droit international public universel, europeen et americain

Strupp, Karl

Répertoire de droit public et administratif
Testo
Répertoire de droit public et administratif

Odent, Raymond

Droit public et administratif romain, ou Institutions politiques, administratives, economiques et sociales de l'empire romain du 4. au 6. siecle de Constantin a Justinien. 1
Testo
Droit public et administratif romain, ou Institutions politiques, administratives, economiques et sociales de l'empire romain du 4. au 6. siecle de Constantin a Justinien. 1
Elements du droit international public universel, europeen et americain. 2
Testo
Elements du droit international public universel, europeen et americain. 2

Strupp, Karl

Institutes du droit administratif français, ou éléments du code administratif
Testo
Institutes du droit administratif français, ou éléments du code administratif

Gerando, G. : de

La notion d'ordre public en droit administratif
Testo
La notion d'ordre public en droit administratif

Bernard, Paul <1934- >

Recherches sur l'application dans le temps des actes et des regles en droit international public : problemes de droit intertemporal ou de droit transitoire
Testo
Recherches sur l'application dans le temps des actes et des regles en droit international public : problemes de droit intertemporal ou de droit transitoire

Tavernier, Paul

2: La notion de service public; les individus au service public; le statut des agents publics
Testo
2: La notion de service public; les individus au service public; le statut des agents publics

Jèze, Gaston

Droit administratif : fonction publique, domaine public, expropriation, travaux public, aménagement du territoire, urbanisme, construction
Testo
Droit administratif : fonction publique, domaine public, expropriation, travaux public, aménagement du territoire, urbanisme, construction

Peiser, Gustave

Manuel de droit international public : droit général et droit particulier des Nations Unies
Testo
Manuel de droit international public : droit général et droit particulier des Nations Unies

Delbez, Louis

Droit de l'entreprise : initiation au droit général et au droit des affaires à l'usage des élèves ingénieurs, cadres et chefs d'entreprise
Testo
Droit de l'entreprise : initiation au droit général et au droit des affaires à l'usage des élèves ingénieurs, cadres et chefs d'entreprise

Koechlin, H.-François

Droit public et administratif romain, ou Institutions politiques, administratives, economiques et sociales de l'empire romain du 4. au 6. siecle de Constantin a Justinien : ouvrage suivi d'un memoire sur le regime municipal en France dans les villages, depuis les romains jusqu'a nos jours
Testo
Droit public et administratif romain, ou Institutions politiques, administratives, economiques et sociales de l'empire romain du 4. au 6. siecle de Constantin a Justinien : ouvrage suivi d'un memoire sur le regime municipal en France dans les villages, depuis les romains jusqu'a nos jours

Serrigny, Denis

Manuel de droit administratif : conforme au programme des facultés de droit et écoles d'enseignement supérieur
Testo
Manuel de droit administratif : conforme au programme des facultés de droit et écoles d'enseignement supérieur
L' ordre public en droit du travail : contribution a l' etude de l'ordre public en droit prive
Testo
L' ordre public en droit du travail : contribution a l' etude de l'ordre public en droit prive

Meyer, Nadege

La crise de la notion juridique de service public en droit administratif français
Testo
La crise de la notion juridique de service public en droit administratif français

Corail, Jean-Louis : de

Droit du transport aerien international : etude critique de l'evolution du droit public et des politiques aeronautiques
Testo
Droit du transport aerien international : etude critique de l'evolution du droit public et des politiques aeronautiques

Naveau, Jacques

Du partage des successionsen droit romain et en droit francais
Testo
Du partage des successionsen droit romain et en droit francais

Grouslé, Paul Emile

Cours theorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la Constitution de 1848 et avec la legislation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, .... 1
Testo
Cours theorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la Constitution de 1848 et avec la legislation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, .... 1
Cours theorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la Constitution de 1848 et avec la legislation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, .... 1
Testo
Cours theorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la Constitution de 1848 et avec la legislation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, .... 1
Cours theorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la Constitution de 1848 et avec la legislation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, .... 2
Testo
Cours theorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la Constitution de 1848 et avec la legislation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, .... 2
Histoire générale du droit francais dès origines à 1789 : a l'usage des étudiants des Facultés de droit
Testo
Histoire générale du droit francais dès origines à 1789 : a l'usage des étudiants des Facultés de droit

Declareuil, Joseph

Guide pour l'analyse chimique : a l'usage des medicins, des pharmaciens et des etudiants en chimie et en mineralogie
Testo
Guide pour l'analyse chimique : a l'usage des medicins, des pharmaciens et des etudiants en chimie et en mineralogie

Will, Henry

La notion d'établissement public en droit administratif français
Testo
La notion d'établissement public en droit administratif français

Connois, Ren

Le règlement administratif : étude théorique et pratique de droit public francais
Testo
Le règlement administratif : étude théorique et pratique de droit public francais

Moreau, Felix

Traite elementaire de droit public et de droit prive en Algerie
Testo
Traite elementaire de droit public et de droit prive en Algerie

Viard, Paul Emile

Manuel élémentaire de Procedure Civile : à l'usage des étudiants en droit de troisième année ...
Testo
Manuel élémentaire de Procedure Civile : à l'usage des étudiants en droit de troisième année ...

Foignet, Ren

L'influence du droit communautaire sur le droit administratif français
Testo
L'influence du droit communautaire sur le droit administratif français

Bertrand, François-Guilhem

L'influence du droit communautaire sur le droit administratif français
Testo
L'influence du droit communautaire sur le droit administratif français

Bertrand, François-Guilhem

Conceptualisme et empirisme en droit administratif francais
Testo
Conceptualisme et empirisme en droit administratif francais

Fortsakis, Theodore

Cours theorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la Constitution de 1848 et avec la legislation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, ...
Testo
Cours theorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la Constitution de 1848 et avec la legislation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, ...

Laferrière, Firmin

Droit administratif : actes administratifs, organisation administrative, police, service public, responsabilité, contentieux administratif
Testo
Droit administratif : actes administratifs, organisation administrative, police, service public, responsabilité, contentieux administratif

Peiser, Gustave

Problemes de la codification du droit administratif en Pologne
Testo
Problemes de la codification du droit administratif en Pologne

Starosciak, Jerzy

Precis du droit des gens moderne de l'Europe fonde sur les traites et l'usage ... par George Frederic de Martens
Testo
Precis du droit des gens moderne de l'Europe fonde sur les traites et l'usage ... par George Frederic de Martens

Martens, Georg Friedrich : von

L'action nominative liee en droit suisse et en droit francais : these presentee a la Faculte de droit et des sciences economiques ...
Testo
L'action nominative liee en droit suisse et en droit francais : these presentee a la Faculte de droit et des sciences economiques ...

Charaf, Nabil

\6!: Theorie generale des contrats de l'administration. 3, Sanctions des obligations contractuelles (concession, travaux publics, fournitures), fin des contrats administratifs, expiration de la concession de service public, rachat de la concession
Testo
\6!: Theorie generale des contrats de l'administration. 3, Sanctions des obligations contractuelles (concession, travaux publics, fournitures), fin des contrats administratifs, expiration de la concession de service public, rachat de la concession

Jèze, Gaston

Sources de l'histoire des institutions et du droit français : manuel de bibliographie historique
Testo
Sources de l'histoire des institutions et du droit français : manuel de bibliographie historique

Gavet, Gaston

La distinction du droit prive et du droit public et l'entreprise publique
Testo
La distinction du droit prive et du droit public et l'entreprise publique
Techniques de microbiologie agricole : a l'usage des etudiants en agriculture et des techniciens des industries agricoles
Testo
Techniques de microbiologie agricole : a l'usage des etudiants en agriculture et des techniciens des industries agricoles

Girard, Henri <microbiologo>

Histoire générale du droit français public et privé : des origines a 1815
Testo
Histoire générale du droit français public et privé : des origines a 1815

Chénon, Émile

Bibliographie Dalloz : droit prive, droit public, economie politique, histoire du droit, droit international
Testo
Bibliographie Dalloz : droit prive, droit public, economie politique, histoire du droit, droit international
Institutes du droit administratif français, ou éléments du code administratif. 1
Testo
Institutes du droit administratif français, ou éléments du code administratif. 1
Institutes du droit administratif français, ou éléments du code administratif. 2
Testo
Institutes du droit administratif français, ou éléments du code administratif. 2
Institutes du droit administratif français, ou éléments du code administratif. 3
Testo
Institutes du droit administratif français, ou éléments du code administratif. 3
Institutes du droit administratif français, ou éléments du code administratif. 4
Testo
Institutes du droit administratif français, ou éléments du code administratif. 4
Institutes du droit administratif français, ou éléments du code administratif. 5
Testo
Institutes du droit administratif français, ou éléments du code administratif. 5
Manuel de procedure civile et voies d'execution conforme au programme officiel des facultes de droit : capacite
Testo
Manuel de procedure civile et voies d'execution conforme au programme officiel des facultes de droit : capacite

Parisot, Daniel

Cours elementaire d'histoire du droit francais : a l'usage des étudiants de première année
Testo
Cours elementaire d'histoire du droit francais : a l'usage des étudiants de première année

Esmein, Adhemar

La faillite en droit international prive : analyse des jurisprudences libanaise, syrienne et egyptienne a la lumiere du droit compare
Testo
La faillite en droit international prive : analyse des jurisprudences libanaise, syrienne et egyptienne a la lumiere du droit compare

Safa, Pierre

Elements pour une theorie de l'acte juridique en droit international public
Testo
Elements pour une theorie de l'acte juridique en droit international public

Jacque, Jean-Paul

Procédure et formes de l'acte administratif unilatéral en droit français
Testo
Procédure et formes de l'acte administratif unilatéral en droit français

Hostiou, Rén

La Capacite de la personne en droit international prive francais et anglais
Testo
La Capacite de la personne en droit international prive francais et anglais

Glenn, H. Patrick

La compétence internationale de l'État en matière de droit privé : droit international public et droit international priv
Testo
La compétence internationale de l'État en matière de droit privé : droit international public et droit international priv

Vareilles-Sommieres, Pascal : De

1 2 3

Filter results

Close

Subjects

Indietro Avanti