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Categoria: Testo
Le sursis, la probation et les autres mesures de substitution aux peines privatives de liberté : réponses au questionnaire élaborée par un sous-comité ad hoc du Comité européen pour les problèmes criminels et relatif à la pratique suivie par les pays membres
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Le sursis, la probation et les autres mesures de substitution aux peines privatives de liberté : réponses au questionnaire élaborée par un sous-comité ad hoc du Comité européen pour les problèmes criminels et relatif à la pratique suivie par les pays membres
Reponses des gouvernements au questionnaire relatif a la notion de "Residence" et a la notion de "Domicile"
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Reponses des gouvernements au questionnaire relatif a la notion de "Residence" et a la notion de "Domicile"

Consiglio d'Europa : Comitato europeo di cooperazione giuridica

Comite europeen de cooperation juridique, 1963-1973 : Testi delle decisioni del comitato
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Comite europeen de cooperation juridique, 1963-1973 : Testi delle decisioni del comitato

Comité Européen de Coopération Juridique

Lignes directrices Atex : lignes directrices sur l'application de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des législations des états membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à etre utilisés en atmosphères explosibles
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Lignes directrices Atex : lignes directrices sur l'application de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des législations des états membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à etre utilisés en atmosphères explosibles
Rapport explicatif relatif à l'Accord européen sur le transfert de laresponsabilité à l'égard des réfugiés
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Consiglio d'Europa

Répertoire des associations de jeunesse dans les pays membres du Conseil de la Coopération Culturelle
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Rapport interimaire sur le programme de relèvement européen. [6.], Rapport du Comité des Métaux non-ferreux
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Rapport explicatif relatif à la Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales
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Consiglio d'Europa

La situation juridique des Representants et des Membres de la Societe des Nations et des ses Agents ... : These
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La situation juridique des Representants et des Membres de la Societe des Nations et des ses Agents ... : These

Frei, Paul Henri

La coalition antihitlérienne : la coopération diplomatique de L'URSS, des États-Unis d'Amérique et de l'Angleterre pendant la deuxième guerre mondiale, 1941-1945
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La coalition antihitlérienne : la coopération diplomatique de L'URSS, des États-Unis d'Amérique et de l'Angleterre pendant la deuxième guerre mondiale, 1941-1945

Issraélyan, Victor Lévonovitch

Les états membres de l'UE face à l'immigration en 1994: montée de l'intolérance et rigueur accrue des politiques de controle : réseau d'information sur les migrations des états tiers (RIMET)
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Les états membres de l'UE face à l'immigration en 1994: montée de l'intolérance et rigueur accrue des politiques de controle : réseau d'information sur les migrations des états tiers (RIMET)

Marie, Claude-Valentin

L'état de la santé des femmes dans la Communauté européenne : rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des Régions
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L'état de la santé des femmes dans la Communauté européenne : rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des Régions

Commissione europea

La collaboration des États-Unis avec la Société des Nations et l'Organisation Internationale du Travail des origines à 1936
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La collaboration des États-Unis avec la Société des Nations et l'Organisation Internationale du Travail des origines à 1936

Hubbard, Ursula Phalla

Inventaire des impôts perçus dans les États membres des Communautés européennes : au profit de l'État et des collectivités locales (Länder, départements, régions, districts, provinces, communes)
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Inventaire des impôts perçus dans les États membres des Communautés européennes : au profit de l'État et des collectivités locales (Länder, départements, régions, districts, provinces, communes)

Commissione delle comunità europee

Législation relative à la réadaptation des personnes handicapées : dans treize Etats membres du Conseil de l'Europe
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Législation relative à la réadaptation des personnes handicapées : dans treize Etats membres du Conseil de l'Europe
propos des tâches ultérieures de l'Union des femmes : discours prononcé devant les cadres de l'Union des femmes, membres du Parti Communiste, qui vont participer à la 1. Conférence de l'Union Démocratique des femmes de Corée du Nord, le 9 mai 1946
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propos des tâches ultérieures de l'Union des femmes : discours prononcé devant les cadres de l'Union des femmes, membres du Parti Communiste, qui vont participer à la 1. Conférence de l'Union Démocratique des femmes de Corée du Nord, le 9 mai 1946

Kim, Il-sung

Inventaire des impôts perçus dans les États membres des Communautés européennes : au profit de l'État et des collectivités locales (Länder, départements, régions, districts, provinces, communes)
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Inventaire des impôts perçus dans les États membres des Communautés européennes : au profit de l'État et des collectivités locales (Länder, départements, régions, districts, provinces, communes)

Commissione delle comunità europee

Inventaire des impôts perçus dans les États membres de l'Union européenne : au profit de l'État et des collectivités locales (Länder, départements, régions, districts, provinces, communes)
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Commissione europea

La presse et la protection des jeunes : rapport présenté au Comité européen pour les problèmes criminels
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La presse et la protection des jeunes : rapport présenté au Comité européen pour les problèmes criminels
La nature juridique des gouvernements institues par l'occupant en Grece suivant la jurisprudence Hellenique
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Ténékidès, Georges

Les conditions de l'emploi des enseignants dans les états membres de la Communauté européenne
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La situation sociale dans les états membres de l'Union européenne : pertinence des indicateurs quantitatifs pour le suivi des politiques sociales
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Affichard, Joelle

Evaluation du Projet majeur relatif à l'appréciation mutuelle des valeurs culturelles de l'Orient et de l'Occident, 1957-1966
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Evaluation du Projet majeur relatif à l'appréciation mutuelle des valeurs culturelles de l'Orient et de l'Occident, 1957-1966

UNESCO

Documents relatifs à la guerre 1914-1915-1916. Note adressée par le Gouvernement de la République française aux gouvernements des puissances neutres sur la conduite des autorités allemandes à l'égard des populations des départements français occupés par l'ennemi
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Documents relatifs à la guerre 1914-1915-1916. Note adressée par le Gouvernement de la République française aux gouvernements des puissances neutres sur la conduite des autorités allemandes à l'égard des populations des départements français occupés par l'ennemi

Francia : Ministère des affaires étrangères

La politique a l'egard des consommateurs au cours des dix dernieres annees : evolution et perspectives
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Organizzazione per la cooperazione e lo sviluppo economici : Comité de la politique à l'égard des consommateurs

Statut, sélection et formation du personnel de surveillance subalterne des établissements pénitentiaires : deuxième rapport du Sous-comité n. 6. du Comité européen pour les problèmes criminels
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Statut, sélection et formation du personnel de surveillance subalterne des établissements pénitentiaires : deuxième rapport du Sous-comité n. 6. du Comité européen pour les problèmes criminels

Consiglio d'Europa : Comitato europeo per i problemi criminali

Des pratiques socio-culturelles à une politique de l'animation : Symposium de Lyon, 19-22 septembre 1978
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Des pratiques socio-culturelles à une politique de l'animation : Symposium de Lyon, 19-22 septembre 1978
La formation professionnelle des jeunes dans l'agriculture des Pays membres de l'O.E.C.E. : 5. Rapport
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Commission Européenne de la formation professionelle des jeunes <Bruxelles>

L'enseignement relatif à la sécurité collective : Guide à l'usage des ma?tres
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Féraud, Paul

Les gouvernements et l'allocation des ressources à la science
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Compensations matrimoniales et héritage face au sida: stratégie de réponses des femmes séropositives vivant à Kigali au Rwanda
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Muhongayire, Fébronie

Compensations matrimoniales et héritage face au sida: stratégie de réponses des femmes séropositives vivant à Kigali au Rwanda
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2: Les gouvernements des États
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Bryce, James

L'industrie chimique en Europe : Étude préparée par le Comité des Produits Chimiques en Octobre, 1957
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Organisation européenne de coopération économique

L'impact du droit communautaire sur l'ordre juridique interne des Etats membres : Droit de la concurrence
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L'impact du droit communautaire sur l'ordre juridique interne des Etats membres : Droit de la concurrence
Statut, sélection et formation du personnel de direction des établissements pénitentiaires : troisième rapport du Sous-Comité n. 6. du Comité européen pour les problèmes criminels
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Statut, sélection et formation du personnel de direction des établissements pénitentiaires : troisième rapport du Sous-Comité n. 6. du Comité européen pour les problèmes criminels

Consiglio d'Europa : Comitato europeo per i problemi criminali

La réglementation des conditions de travail dans les États membres de l'Union européenne
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Commissione europea : Direzione generale Occupazione, relazioni industriali e affari sociali

Inventaire des impôts perçus dans les États membres de l'Union européenne
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Inventaire des impôts perçus dans les États membres de l'Union européenne

Commissione europea

Voyage à travers les albums de famille : analyse et commentaire des réponses et de l'enquête
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Garrigues, Emmanuel

Voyage à travers les albums de famille : analyse et commentaire des réponses et de l'enquête
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Garrigues, Emmanuel

2: La formation professionnelle des jeunes dans les industries textiles des Pays membres du Conseil de l'Europe
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L'industrie des pâtes et papiers dans les pays membres de l'OCDE et la Finlande
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L'impact du droit communautaire sur l'ordre juridique interne des Etats membres : Droit des affaires
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Evolution de la protection sociale dans les états membres : pendant l'annee 1999
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Evolution de la protection sociale dans les états membres : pendant l'annee 1999
La nature juridique de l'indivision : contribution a l'etude des rapports de la notion d'indivision avec les notions de societe civile et de personnalite morale
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La nature juridique de l'indivision : contribution a l'etude des rapports de la notion d'indivision avec les notions de societe civile et de personnalite morale

Delhay, Francis

Mouvements ouvriers et dépression économique de 1929 à 1939 : étude et rapports préparés pour le 7. colloque international de la commission internationale d'histoire des mouvements sociaux et des structures sociales du comité international des sciences historiques, tenu à Stockholm à l'occasion du 11. congrès international des sciences historiques
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Mouvements ouvriers et dépression économique de 1929 à 1939 : étude et rapports préparés pour le 7. colloque international de la commission internationale d'histoire des mouvements sociaux et des structures sociales du comité international des sciences historiques, tenu à Stockholm à l'occasion du 11. congrès international des sciences historiques
Examen des pêcheries dans les pays membres de l'OCDE
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Examen des pêcheries dans les pays membres de l'OCDE
Méthodes de traitement de courte durée des jeunes délinquants : rapport relatif aux méthodes de traitement de courte durée des jeunes délinquants
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Méthodes de traitement de courte durée des jeunes délinquants : rapport relatif aux méthodes de traitement de courte durée des jeunes délinquants

Consiglio d'Europa : Comitato europeo per i problemi criminali

Tourisme dans les pays de l'O.C.D.E. : évolution du tourisme dans le pays membres de l'O.C.D.E. en 1964 et au cours des premiers mois de 1965
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Tourisme dans les pays de l'O.C.D.E. : évolution du tourisme dans le pays membres de l'O.C.D.E. en 1964 et au cours des premiers mois de 1965
Organisation pratique des mesures de surveillance, d'assistence et d'aide post-pénitentiaire pour les personnes condamnées ou liberées sous condition : rapport du Comité européen pour les problèmes criminels
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Organisation pratique des mesures de surveillance, d'assistence et d'aide post-pénitentiaire pour les personnes condamnées ou liberées sous condition : rapport du Comité européen pour les problèmes criminels

Consiglio d'Europa : Comitato europeo per i problemi criminali

Evaluation du projet majeur relatif à l'appéciation mutuelle des valeurs culturelles de l'Orient et de l'Occident : 1957-1966
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Evaluation du projet majeur relatif à l'appéciation mutuelle des valeurs culturelles de l'Orient et de l'Occident : 1957-1966

UNESCO

La structure de l'économie européenne en 1953 : essai d'établissement d'un tableau des relations inter industrielles des pays membres de l'O.E.C.E.
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La structure de l'économie européenne en 1953 : essai d'établissement d'un tableau des relations inter industrielles des pays membres de l'O.E.C.E.

Kirschen, Etienne Sadi

L'industrie des pâtes et papiers dans les pays membres de l'OCDE
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L'industrie des pâtes et papiers dans les pays membres de l'OCDE
MISSOC : ˆLa ‰protection sociale dans les États membres de l'Union européenne
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MISSOC : ˆLa ‰protection sociale dans les États membres de l'Union européenne
2: La responsabilité des gouvernements à une époque révolutionnaire : études pour la préparation de la Conférence mondiale de 1966 sur l'Eglise et la Sociét
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2: La responsabilité des gouvernements à une époque révolutionnaire : études pour la préparation de la Conférence mondiale de 1966 sur l'Eglise et la Sociét
Groupe de travail n. 2 du Comité des metaux non-ferreux sur le fonderies et raffineries de plomb et zinc. (Note de couverture du Secretaire du Comité)
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Groupe de travail n. 2 du Comité des metaux non-ferreux sur le fonderies et raffineries de plomb et zinc. (Note de couverture du Secretaire du Comité)
Groupe de travail n. 2 du Comité des metaux non-ferreux sur le fonderies et raffineries de plomb et zinc. (Note de couverture du Secretaire du Comité)
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Groupe de travail n. 2 du Comité des metaux non-ferreux sur le fonderies et raffineries de plomb et zinc. (Note de couverture du Secretaire du Comité)
2: Mise en perspective des systèmes juridiques des états membres : rapports nationaux
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Commissione europea : Direzione generale Occupazione, relazioni industriali e affari sociali

Réduction des coûts industriels : un plan coordonné pour l'application des techniques modernes de gestion en vue du contrôle et de la réduction des coûts
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Organisation européenne pour la coopération économique : Agence européenne de la productivit

Recueil de documents relatifs aux séances des États Généraux, mai-juin 1789
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Contribution à l'étude juridique des subventions fédérales : thèse de license et de doctorat présentée à la faculté de droit de l'université de Lausanne
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Contribution à l'étude juridique des subventions fédérales : thèse de license et de doctorat présentée à la faculté de droit de l'université de Lausanne

Kistler, Bruno

Pour l'amélioration et le renforcement du travail des organisations de travailleurs : conclusions formulées à la 9. session plénière du 4. Comité Central du Parti du Travail de Corée, le 26 juin 1964
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Pour l'amélioration et le renforcement du travail des organisations de travailleurs : conclusions formulées à la 9. session plénière du 4. Comité Central du Parti du Travail de Corée, le 26 juin 1964

Kim, Il-sung

La place de l'enseignement par corrispondance dans l'éducation permanente : une étude de l'enseignement par correspondance dans les États membres du Conseil de l'Europe
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Wedell, E.G.

4: La formation professionnelle des jeunes dans l'industrie du bâtiment des pays membres du Conseil de l'Europe
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4: La formation professionnelle des jeunes dans l'industrie du bâtiment des pays membres du Conseil de l'Europe
La Cour de justice des Communautés européennes et les Etats membres : journée d'études organisée par l'Association belge pour le droit européen et l'Institut d' études européennes de l'Université libre de Bruxelles, Bruxelles 25 janvier 1980
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La Cour de justice des Communautés européennes et les Etats membres : journée d'études organisée par l'Association belge pour le droit européen et l'Institut d' études européennes de l'Université libre de Bruxelles, Bruxelles 25 janvier 1980
Code de la libération des opérations invisibles courantes : la présente edition incorpore toutes les modifications aux obligations et à la position des pays Membres intervenues jusqu'au 31 mai 1988
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Code de la libération des opérations invisibles courantes : la présente edition incorpore toutes les modifications aux obligations et à la position des pays Membres intervenues jusqu'au 31 mai 1988
Le tourisme dans les pays de l'OCDE : évolution du tourisme dans les pays membres de l'OCDE en ... et au cours des premiers mois de ...
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L'Afrique Noire pré-coloniale : étude comparée des systèmes politiques et sociaux de l'Europe et de l'Afrique Noire, de l'antiquité à la formation des états modernes
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Diop, Cheikh Anta

Discours historique sur l'utilité de la vaccination, suivi d'une instruction sur le même objet. Prononcé le 13 messidor à l'occasion de la séance de l'ouverture des travaux du Comité central des promoteurs de la vaccination dans le Département du Pô, par Michel Buniva..
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Discours historique sur l'utilité de la vaccination, suivi d'une instruction sur le même objet. Prononcé le 13 messidor à l'occasion de la séance de l'ouverture des travaux du Comité central des promoteurs de la vaccination dans le Département du Pô, par Michel Buniva..

Buniva, Michele Francesco

Répertoire des laboratoires de recherche sur la pollution des eaux
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L'association des états africains et malgache à la CEE
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Une bibliothèque de recherche face à l'édition électronique : l'exemple du laboratoire européen pour la physique des particul
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Fonctionnement et effets du système généralisé de préférences : choix d'études présentées au Comité spécial des préférences à sa cinquième session
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Rapport relatif à une série de séminaires sur la promotion de l'esprit d'entreprise et des petites et moyennes entreprises par les collectivités territoriales
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6-7: Recueil de toutes les réponses a monsieur Arnauld : ˆ6, ‰Réponse au livre des vraies et des fausses idées, Trois lettres touchant la défense de M. Arnauld
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6-7: Recueil de toutes les réponses a monsieur Arnauld : ˆ6, ‰Réponse au livre des vraies et des fausses idées, Trois lettres touchant la défense de M. Arnauld

Malebranche, Nicolas : de

Ventes par correspondance et autres systèmes de vente a distance
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L'enseignement de la géographie
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Histoire juridique des persécutions contre les chrétiens de Neron à Septime-Sévère (64 à 202)
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Cezard, Leonce

Introduction à la morphologie comparée des langues romanes : basée sur des traductions anciennes des Actes des Apôtres ch. 20. à 24.
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Poerck, Guy : de

Index ... des periodiques français des sciences de la terre
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Guide des archives des Ministeres des affaires etrangeres des etats membres, des Communautes europeennes et de la cooperation politique europeenne
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La contribution du Comité des régions à la construction européenne
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Lexique international de pétrographie des charbons du Comité international de petrographie des charbons. Supplement a la 2. edition
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La science et la politique des gouvernements : l'influence de la science et de la technique sur la politique nationale et internationale
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OCSE

Le drame des états satellites de l'Axe, de 1939 à 1945 : reddition sans conditions
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Mourin, Maxime

Cours de comptes courants à intérêts avec exercices et corrigés d'après le programme de la Société de Comptabilité de France... suivi d'un Appendice relatif au moratorium
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Martineau, Paul Louis

Une politique d'equilibre des prix : rapport établi à l'intention du Comité de politique économique par son groupe de travail sur les coûts de production et les prix
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Réponses critiques à plusieurs difficultés proposées par les nouveaux incrédules, sur divers endroits des livres saints. Par M. Bullet ... Tome premier (-quatrieme). 4: Réponses critiques a plusieurs questions proposées par les incrédules modernes, sur divers endroits des Livres Saint; pour servir de continuation aux Réponses critiques de m. l'abbé Bullet; par m. l'abbé Moise, ...
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Réponses critiques à plusieurs difficultés proposées par les nouveaux incrédules, sur divers endroits des livres saints. Par M. Bullet ... Tome premier (-quatrieme). 4: Réponses critiques a plusieurs questions proposées par les incrédules modernes, sur divers endroits des Livres Saint; pour servir de continuation aux Réponses critiques de m. l'abbé Bullet; par m. l'abbé Moise, ...

Moïse, <abbé>

La culture et l'activité humaine pour réfuser la misère : actes du Colloque européen sur la contribution de la culture à la lutte contre la misère et de la 4ème Session européenne des universités populaires quart monde tenus à Bruxelles, les 8 et 9 juin 1995
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La culture et l'activité humaine pour réfuser la misère : actes du Colloque européen sur la contribution de la culture à la lutte contre la misère et de la 4ème Session européenne des universités populaires quart monde tenus à Bruxelles, les 8 et 9 juin 1995

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Lexique international de pétrographie des charbons du Comité international de petrographie des charbons
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Répertoire des thèses concernant les études slaves, l'U.R.S.S. et les pays de l'Est européen : et soutenues en France de 1824 à 1969
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Seydoux, Marianne

Le role des médiateurs et organes similaires dans l'application du droit communautaire : 5. séminaire des médiateurs nationaux des Etats membres de l'UE et des pays candidats
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Survie et conservation biologique : états d'activité métabolique, états de l'eau et des hydrates cristallins, thermorésistance des acids nucléiques ...
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L'industrie sidérurgique en Europe : étude préparée par le Comité de la sidérurgie
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Mesures d'harmonisation dans le domaine de l'informatique juridique dans les etats membres du Conseil de l'Europe : resolution 73,23 adoptee par le Comite des ministres de Conseil de l'Europe le 26 septembre 1973 et rapport explicatif
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Mesures d'harmonisation dans le domaine de l'informatique juridique dans les etats membres du Conseil de l'Europe : resolution 73,23 adoptee par le Comite des ministres de Conseil de l'Europe le 26 septembre 1973 et rapport explicatif

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Le budget planifié : instrument efficace pour la bonne gestion des petites et moyennes entreprises
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Essai sur la legitimite des gouvernements dans ses rapports avec les gouvernements de fait
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Gaudu, Raymond

Tourisme international et politique du tourisme dans les pays de l'OCDE : évolution du tourisme dans les pays membres de l'OCDE en ... et au cours des premiers mois de ...
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Autorite collegiale et personnelle au service de la communion dans les instituts de vie consacree selon le droit canonique : analyse historico-juridique des structures de gouvernement dans la Congregation des Filles du Saint Coeur de Marie
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Autorite collegiale et personnelle au service de la communion dans les instituts de vie consacree selon le droit canonique : analyse historico-juridique des structures de gouvernement dans la Congregation des Filles du Saint Coeur de Marie

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volution de la R-D industrielle dans certains pays membres de l'OCDE : 1967-1975
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Recueil de travaux publiés par les membres des Conférences d'Histoire et de Philologie
Efforts et politiques d'aide au développement poursuivis par les membres du Comité d'aide au développement
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Efforts et politiques d'aide au développement poursuivis par les membres du Comité d'aide au développement
Liste mondiale des périodiques spécialisés dans les sciences sociales
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Liste mondiale des périodiques spécialisés dans les sciences sociales
Aide au développement : efforts et politiques poursuivis par les membres du Comité d'aide au développement
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Aide au développement : efforts et politiques poursuivis par les membres du Comité d'aide au développement

OCSE

Le développement par la science : essai sur l'apparition et l'organisation de la politique scientifique des États
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Le développement par la science : essai sur l'apparition et l'organisation de la politique scientifique des États

Spaey, Jacques

Sémiotique des passions : des états de choses aux états d'âme
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Sémiotique des passions : des états de choses aux états d'âme

Greimas, Algirdas Julien

Statistiques des métaux non ferreux : Production, consommation, commerce extérieur, repartition des usages, 1955-1957
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Statistiques des métaux non ferreux : Production, consommation, commerce extérieur, repartition des usages, 1955-1957

Organisation européenne de coopération économique

Unification des concepts juridiques de domicile et de «residence» : Résolution (72) 1 et annexe adoptées par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe le 18 janvier 1972 et Exposé des motifs
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Unification des concepts juridiques de domicile et de «residence» : Résolution (72) 1 et annexe adoptées par le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe le 18 janvier 1972 et Exposé des motifs

Consiglio d'Europa : Comitato dei ministri

Des tâches des travailleurs de l'enseignement dans l'éducation de l'enfance et de la jeunesse : discours prononcé à la Conférence nationale des activistes de l'enseignement, le 25 avril 1961
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Des tâches des travailleurs de l'enseignement dans l'éducation de l'enfance et de la jeunesse : discours prononcé à la Conférence nationale des activistes de l'enseignement, le 25 avril 1961

Kim, Il-sung

La recherche et l'exploitation du pétrole brut et du gaz naturel dans la zone européenne de l'O.C.D.E.
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La recherche et l'exploitation du pétrole brut et du gaz naturel dans la zone européenne de l'O.C.D.E.

Organisation de coopération et de développement économiques : Comité spécial du pétrole

Rapport sur l'harmonisation éventuelle des législations en vigueur dans les Etats membres du Conseil en matière de sociétés à responsabilité limitée (ou de sociétés comparables à celles-ci)
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Rapport sur l'harmonisation éventuelle des législations en vigueur dans les Etats membres du Conseil en matière de sociétés à responsabilité limitée (ou de sociétés comparables à celles-ci)

Consiglio d'Europa

La Croissance des villes et son influence sur le regime juridique de la propriete immobiliere : journees de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique francaise
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La Croissance des villes et son influence sur le regime juridique de la propriete immobiliere : journees de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique francaise
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