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Simili a: Première étude annuelle sur la mise en oeuvre et le controle de l'application du droit communautaire de l'environnement : octobre 1996 à décembre 1997
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Troisième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le controle de l'application du droit communautaire de l'environnement : janvier 2000 à décembre 2001
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Troisième étude annuelle sur la mise en oeuvre et le controle de l'application du droit communautaire de l'environnement : janvier 2000 à décembre 2001
Le droit communautaire de l'environnement : mise en oeuvre et perspectives
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Réflexions sur le principe de la neutralité de l'état en matière religieuse et sa mise en oeuvre en droit français
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Réflexions sur le principe de la neutralité de l'état en matière religieuse et sa mise en oeuvre en droit français
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Deuxième rapport d'étalonnage sur la mise en oeuvre du marché intérieur du gaz et de l'électricité (rapport mis à jour en intégrant les pays candidats)
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Commissione europea : Direzione generale dell'energia e dei trasporti

Le procédé constructif : système technique et de mise en oeuvre du mausolée royal de Maurétanie à Tipasa. Nature et filiations
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Chennaoui, Youcef

Le procédé constructif : système technique et de mise en oeuvre du mausolée royal de Maurétanie à Tipasa. Nature et filiations
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Mise en oeuvre du droit de la concurrence : cooperation internationale pour la collecte de renseignements
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Comitato delle regioni dell'Unione europea

Des hautes cours politiques en France et a l'étranger et de la mise en accusation du président de la république et des ministres : étude de droit constitutionnel et d'histoire politique
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Lair, Adolphe Emile

Un plan de conservation : mise en oeuvre à la Bibliothèque cantonale et universitaire de Lausanne
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Villard, Hubert

Un plan de conservation : mise en oeuvre à la Bibliothèque cantonale et universitaire de Lausanne
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Villard, Hubert

Le role des médiateurs et organes similaires dans l'application du droit communautaire : 5. séminaire des médiateurs nationaux des Etats membres de l'UE et des pays candidats
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Le role des médiateurs et organes similaires dans l'application du droit communautaire : 5. séminaire des médiateurs nationaux des Etats membres de l'UE et des pays candidats

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Les états membres de l'UE face à l'immigration en 1994: montée de l'intolérance et rigueur accrue des politiques de controle : réseau d'information sur les migrations des états tiers (RIMET)
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Les états membres de l'UE face à l'immigration en 1994: montée de l'intolérance et rigueur accrue des politiques de controle : réseau d'information sur les migrations des états tiers (RIMET)

Marie, Claude-Valentin

Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions de détail et les controverses. 1: Art. 1 à 710
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Précis de droit civil contenant dans une première partie l'exposé des principes et dans une deuxième les questions de détail et les controverses. 1: Art. 1 à 710
Lignes directrices Atex : lignes directrices sur l'application de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des législations des états membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à etre utilisés en atmosphères explosibles
Testo
Lignes directrices Atex : lignes directrices sur l'application de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des législations des états membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à etre utilisés en atmosphères explosibles
Réponse du groupe d'experts sur l'environnement urbain de la Commission européenne à la communication "La question urbaine: orientations pour un débat européen"
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Droit et passe-droit : le champ des pouvoirs territoriaux et la mise en oeuvre des règlements
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Droit et passe-droit : le champ des pouvoirs territoriaux et la mise en oeuvre des règlements

Bourdieu, Pierre

Droit et passe-droit : le champ des pouvoirs territoriaux et la mise en oeuvre des règlements
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Droit et passe-droit : le champ des pouvoirs territoriaux et la mise en oeuvre des règlements

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Rapport sur la mise en oeuvre de la charte europeenne des petites entreprises : Communication de la commission au conseil et au parlement europeen
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Rapport sur la mise en oeuvre de la charte europeenne des petites entreprises : Communication de la commission au conseil et au parlement europeen

Commissione europea

La République en droit français : actes du colloque de Dijon, 10 et 11 décembre 1992
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La République en droit français : actes du colloque de Dijon, 10 et 11 décembre 1992
L'impact sur le développement régional et l'aménagement de l'espace communautaire des pays du Sud et de l'Est méditerranéen (PSEM)
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L'impact sur le développement régional et l'aménagement de l'espace communautaire des pays du Sud et de l'Est méditerranéen (PSEM)
Politiques de l'environnement en Grèce : examen par l'OCDE et son Comité de l'Environnement effectué en 1982/1983 à la demande du gouvernement de la Grèce
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Politiques de l'environnement en Grèce : examen par l'OCDE et son Comité de l'Environnement effectué en 1982/1983 à la demande du gouvernement de la Grèce

OCSE : Comité de l'environnement

La voie à suivre: la stratégie européenne de l'emploi : conseil europeen de Dublin des 13 et 14 décembre 1996: contributions et conclusions
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La voie à suivre: la stratégie européenne de l'emploi : conseil europeen de Dublin des 13 et 14 décembre 1996: contributions et conclusions
Le droit moral de l'auteur et le droit communautaire : analyse en droit compare et en droit europeen
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Doutrelepont, Carine

Recherches sur l'application dans le temps des actes et des regles en droit international public : problemes de droit intertemporal ou de droit transitoire
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Recherches sur l'application dans le temps des actes et des regles en droit international public : problemes de droit intertemporal ou de droit transitoire

Tavernier, Paul

contribution de l'Unesco a la mise en oeuvre des dispositions appropriees de l'Acte final de la Conference sur la securite et la cooperation en Europe (Helsink, 1975) : compte rendu
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contribution de l'Unesco a la mise en oeuvre des dispositions appropriees de l'Acte final de la Conference sur la securite et la cooperation en Europe (Helsink, 1975) : compte rendu

UNESCO

Rapport d'evaluation technique du congres du panel de la dynamique des fluides sur la mise en oeuvre de moyens non perturbateurs d'etude des ecoulements des fluides
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Rapport d'evaluation technique du congres du panel de la dynamique des fluides sur la mise en oeuvre de moyens non perturbateurs d'etude des ecoulements des fluides

Bouis, X.

L'application effective du droit communautaire en droit interne : analyse comparative des problèmes rencontrés en droit francais, anglais et allemand
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Haguenau, Catherine

Manuel élémentaire de Procedure Civile : à l'usage des étudiants en droit de troisième année ...
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Foignet, Ren

2: Mise en oeuvre et utilisation de l'aluminium et de ses alliages
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2: Mise en oeuvre et utilisation de l'aluminium et de ses alliages

Groupe Pechiney

1: Caracteres generaux du droit communautaire, droit institutionnel, controle juridictionnel
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1: Caracteres generaux du droit communautaire, droit institutionnel, controle juridictionnel

Boulouis, Jean

L'application du droit communautaire par les juridictions francaises : lecons donnees les 28 et 29 janvier 1965
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L'application du droit communautaire par les juridictions francaises : lecons donnees les 28 et 29 janvier 1965

Teitgen, Pierre-Henri

Effet sur l'environnement de la production d'electricite
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Effet sur l'environnement de la production d'electricite

Organisation de cooperation et de developpement economiques : Comite de l'environnement : Groupe sur l'energie et l'environnement

La guerre civile en droit international : contribution à l'étude de la responsabilité internationale de l'Etat à raison des dommages éprouvés sur son territoire par des étrangers, du fait du mouvement insurrectionel
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La guerre civile en droit international : contribution à l'étude de la responsabilité internationale de l'Etat à raison des dommages éprouvés sur son territoire par des étrangers, du fait du mouvement insurrectionel

Piguet, Christophe

Le probleme de la reconnaissance juridique de l'entreprise agricole en droit francais et en droit communautaire
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Le probleme de la reconnaissance juridique de l'entreprise agricole en droit francais et en droit communautaire

Hudault, Joseph

Le probleme de la reconnaissance juridique de l'entreprise agricole en droit francais et en droit communautaire
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Le probleme de la reconnaissance juridique de l'entreprise agricole en droit francais et en droit communautaire

Hudault, Joseph

Prise en compte de l'environnement dans les procedures d'amenagement : essai méthodologique sur les études d'impact
Testo
Prise en compte de l'environnement dans les procedures d'amenagement : essai méthodologique sur les études d'impact
Le marche' Belge : informations statistiques et economiques sur la production et la consommation en vue du controle et de la promotion des ventes
Testo
Le marche' Belge : informations statistiques et economiques sur la production et la consommation en vue du controle et de la promotion des ventes
Le marche' Belge : informations statistiques et economiques sur la production et la consommation en vue du controle et de la promotion des ventes
Testo
Le marche' Belge : informations statistiques et economiques sur la production et la consommation en vue du controle et de la promotion des ventes
Les effets de l'informatique sur le droit à la vie privée : actes du Colloque organisé en collaboration avec l'UNESCO les 14-16 décembre 1987
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Les effets de l'informatique sur le droit à la vie privée : actes du Colloque organisé en collaboration avec l'UNESCO les 14-16 décembre 1987
L'environnement dans l'Union européenne 1995 : rapport en support à l'examen du cinquième Programme d'action pour l'environnement sous la direction de Keimpe Wieringa
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L'environnement dans l'Union européenne 1995 : rapport en support à l'examen du cinquième Programme d'action pour l'environnement sous la direction de Keimpe Wieringa

Agenzia europea dell'ambiente

Actionnaires de controle, actionnaires institutionnels et groupes de sociÄtÄs en droit compar
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Actionnaires de controle, actionnaires institutionnels et groupes de sociÄtÄs en droit compar

Wymeersch, Eddy

Actionnaires de controle, actionnaires institutionnels et groupes de sociÄtÄs en droit compar
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Actionnaires de controle, actionnaires institutionnels et groupes de sociÄtÄs en droit compar

Wymeersch, Eddy

Le contrôle juridictionnel en matière de droit de la concurrence et des concentrations : actes du séminaire organisé par le Tribunal de première instance des Communautés européennes les 22 et 23 novembre 1993
Testo
Le contrôle juridictionnel en matière de droit de la concurrence et des concentrations : actes du séminaire organisé par le Tribunal de première instance des Communautés européennes les 22 et 23 novembre 1993
Rencontre internationale sur la bioethique : les actes, Tunis, du 23 au 25 Octobre 1997
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Rencontre internationale sur la bioethique : les actes, Tunis, du 23 au 25 Octobre 1997
Fondements et mécanisme de la transmission successorale en droit français et en droit anglais : étude de droit comparé et de droit international privé
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Fondements et mécanisme de la transmission successorale en droit français et en droit anglais : étude de droit comparé et de droit international privé

Petitjean, Henri

Cours elementaire de droit international prive comforme au programe des faculte de droit : droit civile, procedure, droit commercial
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Cours elementaire de droit international prive comforme au programe des faculte de droit : droit civile, procedure, droit commercial

Surville, Fernand

La mise en oeuvre de la stratégie
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La mise en oeuvre de la stratégie
tudes sur la situation économique de l'Europe en 1956 comprenant une étude des transports européens et de leurs problèmes et une étude de la répartition du revenu en Europe occidentale
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tudes sur la situation économique de l'Europe en 1956 comprenant une étude des transports européens et de leurs problèmes et une étude de la répartition du revenu en Europe occidentale
Le controle juridictionnel de l'administration en Israel : étude de droit compar
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Le controle juridictionnel de l'administration en Israel : étude de droit compar

Etzion, David

La chaine de traitement des documents numérique : caractéristiques et mise en oeuvre
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Lupovici, Christian

La chaine de traitement des documents numérique : caractéristiques et mise en oeuvre
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Lupovici, Christian

Construire en pisé : prescriptions de dimensionnement et de mise en oeuvre
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Construire en pisé : prescriptions de dimensionnement et de mise en oeuvre

Le Tiec, Jean-Marie

Modernolatria et Simultaneità : recherches sur deux tendances dans l'avant-garde littéraire en Italie et en France à la veille de la première guerre mondiale
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Modernolatria et Simultaneità : recherches sur deux tendances dans l'avant-garde littéraire en Italie et en France à la veille de la première guerre mondiale

Bergman, Pär

De la propriété communale en France et de sa mise en valeur : étude historique et administrative
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De la propriété communale en France et de sa mise en valeur : étude historique et administrative

Ferrand, Joseph

Colloque sur les moyens de protection contre les espèces d'oiseaux commettant des dégats en agriculture : compte rendu des réunions tenues au Centre national de recherches agronomiques à Versailles, les 9, 10 et 11 octobre 1961, à l'occasion de l'Assemblée générale de l'Union internationale d'ornithologie appliquée
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Colloque sur les moyens de protection contre les espèces d'oiseaux commettant des dégats en agriculture : compte rendu des réunions tenues au Centre national de recherches agronomiques à Versailles, les 9, 10 et 11 octobre 1961, à l'occasion de l'Assemblée générale de l'Union internationale d'ornithologie appliquée

Colloque sur les moyens de protection contre les espèces d'oiseaux commettant des dégats en agriculture <1961

Brèves réflexions sur la mise en images de l'archéologie en Méditerranée, du 15. s. à nos jours
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Brèves réflexions sur la mise en images de l'archéologie en Méditerranée, du 15. s. à nos jours

Jockey, Philippe

Brèves réflexions sur la mise en images de l'archéologie en Méditerranée, du 15. s. à nos jours
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Brèves réflexions sur la mise en images de l'archéologie en Méditerranée, du 15. s. à nos jours

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La responsabilité civile en matière d'accidents d'automobiles : étude comparée de droit espagnol, italien et français
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La responsabilité civile en matière d'accidents d'automobiles : étude comparée de droit espagnol, italien et français

Jauffret-Spinosi, Camille

A.-M. Guimier-Sorbets, Les bases de données en archéologie. Conception et mise en oeuvre : [recensione]
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A.-M. Guimier-Sorbets, Les bases de données en archéologie. Conception et mise en oeuvre : [recensione]

Semeraro, Grazia

A.-M. Guimier-Sorbets, Les bases de données en archéologie. Conception et mise en oeuvre : [recensione]
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A.-M. Guimier-Sorbets, Les bases de données en archéologie. Conception et mise en oeuvre : [recensione]

Semeraro, Grazia

L'integration du droit international et communautaire dans l'ordre juridique national : etude de la pratique en Europe
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L'integration du droit international et communautaire dans l'ordre juridique national : etude de la pratique en Europe
Le socialisme et la Révolution française : étude sur les idées socialistes en France de 1789 à 1796
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Le socialisme et la Révolution française : étude sur les idées socialistes en France de 1789 à 1796

Lichtenberger, Andr

Lenseignement à distance dans le droit économique et le droit de la consommation du marché intérieur
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Lenseignement à distance dans le droit économique et le droit de la consommation du marché intérieur

Remien, Oliver

Vente à tempérament et à crédit d'objets mobiliers corporels dans les Etats membres du Conseil de l'Europe : étude de droit compar
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Vente à tempérament et à crédit d'objets mobiliers corporels dans les Etats membres du Conseil de l'Europe : étude de droit compar

UNIDROIT

Le rôle de la bureaucratie dans l'élaboration et la mise en oeuvre des politiques en Indie
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Le rôle de la bureaucratie dans l'élaboration et la mise en oeuvre des politiques en Indie

Jain, Randhir B.

Le rôle de la bureaucratie dans l'élaboration et la mise en oeuvre des politiques en Indie
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Le rôle de la bureaucratie dans l'élaboration et la mise en oeuvre des politiques en Indie

Jain, Randhir B.

Jurisprudence generale du royaume : recueil periodique et critique de jurisprudence, de legislation et de doctrine en matiere civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public
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Jurisprudence generale du royaume : recueil periodique et critique de jurisprudence, de legislation et de doctrine en matiere civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public
L'aménagement du territoire de la grande Europe en coopération avec les Pays d'Europe centrale et orientale : actes de la conférence conjointe de Prague, 16 et 17 octobre 1995
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L'aménagement du territoire de la grande Europe en coopération avec les Pays d'Europe centrale et orientale : actes de la conférence conjointe de Prague, 16 et 17 octobre 1995
Mise en oeuvre de la stratégie de Lisbonne renouvelée pour la croissance et l'emploi : une année de résultats
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Commissione europea

Rapport annuel ... sur la politique de développement et l'aide extérieure de la Communauté européenne
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Rapport annuel ... sur la politique de développement et l'aide extérieure de la Communauté européenne
Les importations paralleles de produits brevetes : droit de l'OMC dans la perspective du droit communautaire et du droit suisse de la propriete intellectuelle et de la concurrence
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Les importations paralleles de produits brevetes : droit de l'OMC dans la perspective du droit communautaire et du droit suisse de la propriete intellectuelle et de la concurrence

Kraus, Daniel E.

Les ministres et la science : rapport de synthèse de la Première confèrence ministérielle sur la science, octobre 1963
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Les ministres et la science : rapport de synthèse de la Première confèrence ministérielle sur la science, octobre 1963

Conference ministerielle sur la Science <1. ; 1963

Stratégies de controle en ferme des comptages de cellules somatques du lait de brebis et de chèvre : rapport scientifique intermediaire
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Stratégies de controle en ferme des comptages de cellules somatques du lait de brebis et de chèvre : rapport scientifique intermediaire
La cité antique : étude sur le culte, le droit, les institutions de la Grèce et de Rome
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La cité antique : étude sur le culte, le droit, les institutions de la Grèce et de Rome

Fustel de Coulanges, Numa Denis

La concurrence entre l'auteur d'une oeuvre de l'esprit et le cessionnaire d'un droit d'exploitation en droit allemand, francais et scandinave : etude de droit compare
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La concurrence entre l'auteur d'une oeuvre de l'esprit et le cessionnaire d'un droit d'exploitation en droit allemand, francais et scandinave : etude de droit compare

Strömholm, Stig

Droit communautaire et droit pénal : colloque du 25 octobre 1979
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Droit communautaire et droit pénal : colloque du 25 octobre 1979
Les sports de montagne et le droit : supplement à jour au 1. octobre 1966
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Les mégalithes de Renaghju et i Stantari (Sartène, Corse-du-sud), de l'archéologie à la mise en valeur du site de Cauria
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Les mégalithes de Renaghju et i Stantari (Sartène, Corse-du-sud), de l'archéologie à la mise en valeur du site de Cauria

Pinet, Laurence

Les mégalithes de Renaghju et i Stantari (Sartène, Corse-du-sud), de l'archéologie à la mise en valeur du site de Cauria
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Les mégalithes de Renaghju et i Stantari (Sartène, Corse-du-sud), de l'archéologie à la mise en valeur du site de Cauria

Pinet, Laurence

L'énergie en France : étude de géographie
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Gamblin, Andre

De la distinction du dol civil & du dol criminel en droit français : étude de droit pénal
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Dreyfus, Robert <1873-1939>

L'impact du droit communautaire sur l'ordre juridique interne des Etats membres : Droit de la concurrence
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Prophétie, millénium et révolution : pour une étude du millénarisme en Italie à l'époque de la révolution française
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Caffiero, Marina

Prophétie, millénium et révolution : pour une étude du millénarisme en Italie à l'époque de la révolution française
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Prophétie, millénium et révolution : pour une étude du millénarisme en Italie à l'époque de la révolution française

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Une comparaison asymétrique: visites de souveraineté et construction nationale en France et en Allemagne à la veille de la première guerre mondiale
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Mariot, Nicolas

Une comparaison asymétrique: visites de souveraineté et construction nationale en France et en Allemagne à la veille de la première guerre mondiale
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Une comparaison asymétrique: visites de souveraineté et construction nationale en France et en Allemagne à la veille de la première guerre mondiale

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L'impact du droit communautaire sur l'ordre juridique interne des Etats membres : Droit des affaires
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L'impact du droit communautaire sur l'ordre juridique interne des Etats membres : Droit des affaires
Voyage à Moscou (juin-juillet 1935) : suivi de Notes complémentaires (octobre-décembre 1938)
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Voyage à Moscou (juin-juillet 1935) : suivi de Notes complémentaires (octobre-décembre 1938)

Rolland, Romain

Développement, environnement et technologie : vers une technologie de l'autonomie
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Développement, environnement et technologie : vers une technologie de l'autonomie

Galtung, Johan

Le controle de la Cour de Cassation en droit international prive : these ...
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Le controle de la Cour de Cassation en droit international prive : these ...

Legrand, Véronique

Sur l'application de la recherche operationnelle de certains problemes miniers en Sardaigne
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Sur l'application de la recherche operationnelle de certains problemes miniers en Sardaigne
Les sanctuaires et leur rayonnement dans le monde méditerranéen de l'antiquité à l'époque moderne : actes [du 20e colloque de la Villa Kérylos à Beaulieu-sur-Mer les 9 & 10 octobre 2009]
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Les sanctuaires et leur rayonnement dans le monde méditerranéen de l'antiquité à l'époque moderne : actes [du 20e colloque de la Villa Kérylos à Beaulieu-sur-Mer les 9 & 10 octobre 2009]
L'application en Italie de la Convention italo-suisse du 3 janvier 1933 sur la reconnaissance et l'execution des decisions judiciaires : these
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L'application en Italie de la Convention italo-suisse du 3 janvier 1933 sur la reconnaissance et l'execution des decisions judiciaires : these

Bavier, Jean-Cyrille : de

Les effets sur l'emploi du processus de libéralisation dans le secteur des télécommunications : étude réalisée à la demande de la Commission européenne, Direction générale V & Direction générale XIII
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Les effets sur l'emploi du processus de libéralisation dans le secteur des télécommunications : étude réalisée à la demande de la Commission européenne, Direction générale V & Direction générale XIII
L'industrie du cinéma dans six pays d'Europe : étude détaillée de l'industrie cinématographique danoise, mise en parallèle avec celles de la Norvège, de la Suède, de l'Italie, de la France et du Royaume-Uni
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L'industrie du cinéma dans six pays d'Europe : étude détaillée de l'industrie cinématographique danoise, mise en parallèle avec celles de la Norvège, de la Suède, de l'Italie, de la France et du Royaume-Uni

Elton, Arthur

propos de Théâtre et Exégèse : une étude sur L'histoire de Tobie et de Sara de Paul Claudel
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Radermakers, Jean

Problemes pastoraux dans le mariage et la famille en cote d'ivoire. Quel apport de la theologie africaine dans la mise en oeuvre de l'inculturation en pays adjoukrou?
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Problemes pastoraux dans le mariage et la famille en cote d'ivoire. Quel apport de la theologie africaine dans la mise en oeuvre de l'inculturation en pays adjoukrou?

Baoulé Séké, Boniface

L'Éducation des communautés à Porto Rico : Rapport établi par la Division de l'Éducation des Communautés du Département de l'Éducation sur l'oeuvre accomplie à Porto Rico entre le 1. juillet 1949 et le 15 octobre 1951
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L'Éducation des communautés à Porto Rico : Rapport établi par la Division de l'Éducation des Communautés du Département de l'Éducation sur l'oeuvre accomplie à Porto Rico entre le 1. juillet 1949 et le 15 octobre 1951
Traité de la preuve par temoins en matiere civile, contenant le commentaire latin & françois de m. Jean Boiceau ... sur l'article 54. de l'ordonnance de Moulins. Avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célébres jurisconsultes, & décidées par les arrets des cours souveraines; et des observations sur l'article 55. de l'ordonnance de Moulins, & sur le titre 20. de l'ordonnance de 1667; le tout conféré avec l'edit perpétuel des archiducs, les ordonnances, statuts & coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal, & des autres pais qui ont rapport à l'usage du droit françois sur cette matiere; avec le traité De la preuve par comparaison d'ecritures, de m. Le Vayer. Par m. Danty ...
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Traité de la preuve par temoins en matiere civile, contenant le commentaire latin & françois de m. Jean Boiceau ... sur l'article 54. de l'ordonnance de Moulins. Avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célébres jurisconsultes, & décidées par les arrets des cours souveraines; et des observations sur l'article 55. de l'ordonnance de Moulins, & sur le titre 20. de l'ordonnance de 1667; le tout conféré avec l'edit perpétuel des archiducs, les ordonnances, statuts & coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal, & des autres pais qui ont rapport à l'usage du droit françois sur cette matiere; avec le traité De la preuve par comparaison d'ecritures, de m. Le Vayer. Par m. Danty ...

Danty, <fl. 1680>

La mise en oeuvre des droits sociaux fondamentaux : les priorites pour les annees 1991-1992
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La mise en oeuvre des droits sociaux fondamentaux : les priorites pour les annees 1991-1992
Opinions sur le développement durable : ˆle ‰Forum général consultatif en matière d'environnement, 1993-1996
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Opinions sur le développement durable : ˆle ‰Forum général consultatif en matière d'environnement, 1993-1996
Colloque sur l'analyse statistique : tenu à Bruxelles les 15, 16 et 17 décembre 1954
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Colloque sur l'analyse statistique : tenu à Bruxelles les 15, 16 et 17 décembre 1954

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Controle de qualite et fiabilite dans l'entreprise industrielle : methodes et procedures pratiques et simplifiees basees sur des principes scientifiques en vue de leur application immediate dans differentes industries
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Enrick, Norbert Lloyd

la recherche de l'action communautaire contre le Vih et le sida en Asie
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La rhétorique grecque : actes du Colloque "Octave Navarre", troisième colloque international sur la pensée antique organisé par le CRHI (Centre de recherches sur l'histoire des idées) les 17, 18 et 19 décembre 1992 à la Faculté des lettres de Nice
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Pailliet, Jean Baptiste Joseph

Etudes sur les priviléges et le priviléges résultant du contrat de gage et de la commission en droit français
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Février, Félix

Immigration maghrebine et activites politiques en France de la première Guerre Mondiale à la veille du Front populaire
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Hamed-Touati, Mʼbarka

Colloque sur la théorie des nombres : tenu à Bruxelles les 19, 20 et 21 décembre 1955
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Colloque sur la theorie des nombres <1955

Résolutions de cas de conscience, sur la vertu de justice et d'equité. Contenant divers traités; sçavoir des titres par lesquels on a droit à une chose: du domaine; de la prescription: des contracts en géneral: de la promesse: de la donation; des derniers volontés. Tome premier (-quatrieme). 1
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Résolutions de cas de conscience, sur la vertu de justice et d'equité. Contenant divers traités; sçavoir des titres par lesquels on a droit à une chose: du domaine; de la prescription: des contracts en géneral: de la promesse: de la donation; des derniers volontés. Tome premier (-quatrieme). 1
Résolutions de cas de conscience, sur la vertu de justice et d'equité. Contenant divers traités; sçavoir des titres par lesquels on a droit à une chose: du domaine; de la prescription: des contracts en géneral: de la promesse: de la donation; des derniers volontés. Tome premier (-quatrieme). 2
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Résolutions de cas de conscience, sur la vertu de justice et d'equité. Contenant divers traités; sçavoir des titres par lesquels on a droit à une chose: du domaine; de la prescription: des contracts en géneral: de la promesse: de la donation; des derniers volontés. Tome premier (-quatrieme). 2
Résolutions de cas de conscience, sur la vertu de justice et d'equité. Contenant divers traités; sçavoir des titres par lesquels on a droit à une chose: du domaine; de la prescription: des contracts en géneral: de la promesse: de la donation; des derniers volontés. Tome premier (-quatrieme). 3
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Résolutions de cas de conscience, sur la vertu de justice et d'equité. Contenant divers traités; sçavoir des titres par lesquels on a droit à une chose: du domaine; de la prescription: des contracts en géneral: de la promesse: de la donation; des derniers volontés. Tome premier (-quatrieme). 3
Les femmes dans la prise de décision : panorama d'activités dans le cadre du troisième programme d'action communautaire à moyen terme pour l'égalité des chances entre les femmes et les hommes (1991-1995)
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Le ‰réseau européen d'experts "Les femmes dans la prise de décision"

Les tentations du repli communautaire : le cas des Franco-Maghrebins en general et des enfants de Harkis en particulier
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Kara, Mohamed

De la mise en scène à la mise en sens : au croisement de la mise en scène de théâtre et de la médecine
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Assal, Jean Philippe

Droit de l'urbanisme et de l'environnement. 1
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